Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7938 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-93441 accord Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718395 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93442 ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU 2ND TOUR DE L'ELECTION DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718397 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93443 ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718398 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93444 Accord collectif portant sur la procédure d'information et de consultation du CSE sur le projet d'aménagement du nouveau self — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718403 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93445 Accord de Groupe sur la mise en place du Comité Social et Economique et les moyens du dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718404 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93446 ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718415 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93447 Avenant à l'accord d'entreprise sur la l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718427 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93448 Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle Femmes - Hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718466 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93449 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718469 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9345 UN ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DE LA CONTRIBUTION PATRONALE VERSEE POUR LE FINANCEMENT DES OEUVRES SOCIALES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036706941 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93450 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718476 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93451 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718520 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93452 Avenant n°2 Convention Collective d'Entreprise n° 2017-03 du 22 mars 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718521 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93453 Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718558 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93454 PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 17 DECEMBRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718563 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93455 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718566 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93456 ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718568 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93457 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718579 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93458 Accord transitoire portant sur le télétravail et le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718608 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93459 Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Exercice 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718732 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9346 Accord salarial 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036706969 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93460 Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la complémentaire santé signé le 20 novembre 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718768 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93461 accord d'entreprise aux fins d'adaptation dans le cadre des changements de conventions collectives applicables et de mise en oeuvre de la convention collective du bâtiment — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718772 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93462 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D ETE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718810 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93463 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718851 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93464 PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718874 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93465 PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L 'ENTREPRISE ANNEE 2020 STEF LOGISTIQUE BONDOUFLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718882 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93466 Accord Frais de Santé et Prévoyance Accor — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718893 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93467 Accord à durée déterminée portant sur la mise en oeuvre du télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718902 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93468 Accord collectif d'entreprise sur le fonctionnement du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718934 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93469 Accord relatif à la valeur des tickets restaurant pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718940 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9347 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE PERSONNEL "CADRES" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036707011 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93470 Accord relatif aux congés direction, JRTT et JRS fixés à l'initiative de l'employeur pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718941 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93471 ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718949 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93472 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE DU 10 DECEMBRE 2004 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718978 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93473 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE « INCAPACITÉ-INVALIDITÉ-DÉCÉS» — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718989 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93474 Accord relatif au remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718990 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93475 ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719011 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93476 Protocole d'accord Ngociations Priodiques Oligatoires 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719013 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93477 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719014 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93478 Accord sur un système de garanties collectives de frais de santé pour l'ensemble des salariés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719040 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93479 Négociations Annuelles Obligatoires 2019 - Accord d'entreprise du 16 décembre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719057 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9348 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE PERSONNEL "NON CADRES" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036707012 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93480 Avenant Accord Forfait Jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723333 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93481 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723334 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93482 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femes et les hommes et à la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723335 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93483 Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723339 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93484 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723362 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93485 accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723405 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-93486 Protocole d'Accord NAO 2109 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723409 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)