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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7910 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-92181 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674265 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92182 Accord d'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674273 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92183 Accord d'Entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680276 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92184 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680277 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92185 AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES NON CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680278 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92186 Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680279 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92187 Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 12 janvier 2015 instituant un régime collectif et obligatoire de protection sociale complémentaire frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680282 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92188 Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime dite "prime pays de Gex" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680288 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92189 Accord d'entreprise instituant une prime "quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680289 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9219 ACCORD NAO AU TITRE DE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649278 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92190 Accord d'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680296 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92191 Accord relatif aux bons de délégations — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680308 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92192 NAO 2019 PV D'ACCORD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680319 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92193 BUDGET CSE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680325 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92194 PROCES VERBAL D'ACCORD A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE FEMMES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680329 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92195 Accord collectif relatif aux modalités de recours d'une convention de forfait-jours dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680347 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92196 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680379 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92197 UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CALENDRIER DE ROULEMENT DU SERVICE FABRICATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680384 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92198 Un Accord Collectif instruant le Télétravail au sien de NexGuard Labs France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680413 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92199 Un Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680419 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-922 ACCORD NAO SUR LA REMUNERATION LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036235958 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9220 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649279 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92200 UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680421 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92201 Convention d'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680440 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92202 accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680442 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92203 ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680444 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92204 PROTOCOLE DE RÉUNION SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNÉE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680453 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92205 Reconduction de l'accord du 12 décembre 2016 concernant la journée de solidarité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680454 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92206 accord relatif à l'horaire du service espaces verts - Avenant à l'accord du 21 septembre 1998 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680455 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92207 PROTOCOLE DE RÉUNION SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE POUR L’ANNÉE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680456 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92208 ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680457 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92209 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680465 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9221 ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649284 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92210 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680471 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92211 ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BDES DE L'UES EMC2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680472 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92212 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680482 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92213 Accord relatif au délais de notification des licenciements dans le cadre d'une procédure concernant plus de 10 salariés dans une entreprise de moins de 50 salariés dotée d'un CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680487 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92214 Accord portant sur le vote électronique pour l'élection des membres des IRP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680493 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92215 Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de forfait annuel en jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680516 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92216 ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN RÉGIME DE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680522 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92217 Accord sur le régime de garanties collectives de couverture complémentaire de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680524 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92218 Accord de transisition relatif à l'aménagement, la réduction du temps de travail et les congés payés au sein de l'OPH Pays de Meaux Habitat — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680526 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92219 MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680528 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9222 UN ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649287 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92220 ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENTDU CSE DE L'ETABLISSEMENT DE NEMOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680530 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92221 Accord collectif sur le Compte Epargne Temps (CET) de Société Générale Immobilier Patrimonial — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680574 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92222 Avenant n°4 à l’accord conclu le 14 novembre 2011 et à ses avenants. Régime de prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680575 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92223 Accord relatif au fonctionnement du CSE et aux moyens des représentants du personnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680577 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92224 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE EFFECTIVE,L'ORAGNISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES DE L'ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680578 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92225 Accord AXA Partners Holding SA du 12 décembre 2019 relatif à l'Organisation du Temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680579 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)