Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7909 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-92136 Accord sur l'environnement de travail de la ligne cadencée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673756 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92137 Accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale "UES la fiduciaire" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673840 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92138 Accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale "UES la fiduciaire" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673841 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92139 Avenant n° 5 à l'accord collectif du 21 décembre 1993 (volet mutuelle d'entreprise) modifié en dernier lieu par l'avenant du 15 décembre 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673848 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9214 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649209 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92140 TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673948 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92141 Accord d'entreprise du 10 décembre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674004 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92142 avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674005 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92143 Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place du Télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674010 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92144 accord collectif a durée indeterminée sur la protection sociale complémentaire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674023 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92145 ACCORD DE METHODE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674046 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92146 Accord collectif d’entreprise à durée déterminée du 10 décembre 2019, résultant de la négociation collective annuelle obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674074 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92147 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674085 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92148 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674086 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92149 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674108 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9215 Accord relatif l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649229 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92150 Accord de négociation Annuelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674117 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92151 Accord collectif concernant les modalités de prise des congés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674123 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92152 Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674136 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92153 Avenant Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674144 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92154 Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de prévoyance santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674145 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92155 Accord relatif à la communication syndicale au sein de CS SI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674149 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92156 Accord d'entreprise sur les rémunérations variables SAS ARMAND THIERY — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674150 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92157 Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la promotion de la diversité et à la qualité de vie au travail au sein de Paris La Défense 2020-2022 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674152 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92158 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 24/11/2016 relatif au régime frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674153 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92159 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE l'UES SOGEPROM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674159 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9216 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649252 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92160 Accord Compte Epargne Temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674160 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92161 Accord sur le versement des subventions au Comité Social et Économique de la société SMAC du 12 décembre 2019. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674164 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92162 Avenant n°11 à l’accord conclu le 17 mars 2008 et à ses avenants. Régime de prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674173 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92163 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674177 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92164 Accord portant sur les Négociations annuelles obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674182 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92165 Accord d’harmonisation relatif à l’aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674185 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92166 Accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de Syneos Health France SARL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674186 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92167 Accord sur la mise en place du CET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674207 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92168 Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (C.S.E.) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674219 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92169 ACCORD DE FINANCEMENT MUTUELLE D' ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674225 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9217 CHANGEMENT DE PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649253 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92170 Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674227 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92171 Accord relatif à la mise en place d'une complémentaire santé et prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674229 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92172 AVENANT A L'ACCORD A DUREE DETERMINEE POUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN CONTINU POUR RAISONS ECONOMIQUES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674232 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92173 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674234 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92174 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674235 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92175 ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOUR DE REPOS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674236 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92176 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674237 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92177 Accord d'entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674245 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92178 ACCORD DE METHODE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674249 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92179 Accord forfait jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674255 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9218 qualité de la vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036649259 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-92180 Avenant n°1 du 10 décembre 2019 a l'accord du 7 décembre 2017 portant mise en place d'un régime frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674264 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)