Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7899 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-91687 ACCORD MISE EN PLACE CSEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718762 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91688 ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718763 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91689 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718766 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9169 Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion suite aux NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595900 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91690 Accord collectif relatif à l'organisation des négociations et du calendrier d'informations consultations — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718783 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91691 Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718784 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91692 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718785 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91693 Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718811 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91694 PROCES-VERBAL DES REUNIONS ET DES CONCLUSIONS NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718849 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91695 ACCORD DE METHODE SUR LES CONDITIONS DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020/2023 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718850 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91696 UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718859 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91697 Accord d'Entreprise - Organisation du temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718884 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91698 Avenant n°3 à l'accord relatif à la couverture sociale SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718907 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91699 Avenant n°3 à l'accord relatif à la couverture sociale SANTE de EES - Game Ingénierie — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718908 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-917 ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149342 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9170 ACCORD NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595963 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91700 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du système d'astreintes de travaux programmés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718933 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91701 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE HOMMES/FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718935 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91702 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718936 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91703 ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718948 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91704 Avenant n°4 à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime de Couverture des Frais de Santé de l'Ensemble du Personnel de la Sacem du 20 décembre 2007 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718957 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91705 Accord sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail pour 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718967 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91706 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719008 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91707 Accord de négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719030 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91708 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719062 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91709 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE COLLECTIVE DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719063 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9171 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595974 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91710 accord collectif relatif aux forfaits jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723378 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91711 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723407 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91712 accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723474 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91713 UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723480 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91714 UN ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES - Révision 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723481 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91715 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723488 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91716 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION AU SEIN D'UNIBIO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723489 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91717 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723502 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91718 Un Accord d'entreprise négociation annuelle sur les salaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723510 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91719 Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723511 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9172 UN ACCORD SUR LES SALAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595976 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91720 ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723517 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91721 Accord sur le dialogue social au sein de l'entreprise de MHK — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723521 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91722 Un Accord Négociation annuelle 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723522 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91723 Négociation Annuelle Obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723523 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91724 Accord Prévoyance Cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723568 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91725 Accord Prévoyance Non Cadre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723569 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91726 Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723576 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91727 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723580 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91728 UN ACCORD DE GROUPE RELATIF A CERTAINS ELEMENTS DE REMUNERATION ET CONGES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723610 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91729 Protocole d'accord d'entreprise régime "frais de santé" du 5 décembre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723636 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9173 UN AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SOINS DE SANTE DU 25 NOVEMBRE 2009 - REGIME CADRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595978 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-91730 Accord Négociations Obligatoires au titre de l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723642 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)