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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7881 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-90877 ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE PROJET DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE RESULTANT DU PROJET DE REORGANISATION AU SEIN DES SOCIETES AXEREAL ELEVAGE ET AUVERGNE POUSSINS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723354 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90878 PROCES VERBAL REUNION NEGOCIATION ANNUELLE NOVEMBRE2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723393 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90879 Accord portant sur la mise en place d'un mode de rémunération spécifique pour les salariés des jeux de table — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723412 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9088 ACCORD RELATIF AU REGIME DE BASE RESPONSABLE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE ET AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DES SALARIES DE L'ONERA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036555033 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90880 Accord sur l'aménagement des fins de carrière pour les collaborateurs — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723417 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90881 Accord relatif au temps partiel annualisé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723419 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90882 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS ET AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723454 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90883 UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723482 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90884 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU 13 EME MOIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723525 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90885 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE DÉPLACEMENT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723526 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90886 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723527 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90887 Accord relatif à l'égalité professionnelle des hommes-femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723543 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90888 Négociations annuelles 2020 - Protocole d'accord sur le calendrier ponts et journée de solidarité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723544 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90889 Un Accord salarial 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723593 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9089 Accord relatif au régime sur complémentaire non responsable de remboursement des frais de santé au profit des salariés de l'ONERA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036555034 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90890 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723594 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90891 l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723598 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90892 Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif de remboursement de frais de sante — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723640 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90893 Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723641 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90894 Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723670 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90895 Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723684 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90896 Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723685 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90897 Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723686 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90898 Accord relatif à l'organisation, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de la Tannerie de Périers — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723694 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90899 Un accord collectif relatif à l'égalité professionnel entre les Hommes et les Femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723720 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-909 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AGEMENTAMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 09/08/2017 PROLONGATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE L46 JUSQU'AU 12 NOVEMBRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149316 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9090 ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE LA SNC ACADEMIE ACCOR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036555036 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90900 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE CARENCE DEGRESSIVE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723729 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90901 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES KILOMETRIQUES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723740 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90902 Accord collectif relatif à l'aménagement et organisation du temps de travail dans le cadre de l'annualisation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723796 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90903 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail dans le cadre d'une annualisation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723797 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90904 ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DE LA BDES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723809 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90905 Annualisation temps de travail, congés payés, maintien de salaire maladie — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723811 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90906 Avenant n°2 à l'accord complémentaire santé TEREGA du 08/10/2014 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723813 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90907 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723814 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90908 Accord relatif au versement de la prime transport — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723834 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90909 PV de Clôture Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723835 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9091 ACCORD RELATIF A L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2018-2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036555052 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90910 avenant à l'aéccord du 15/12/2000 révisé par l'accord du 15/04/2002 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723843 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90911 ACCORD D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723881 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90912 AVENANT N° 2 A L’ACCORD D'AMENEGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX JOURS DE R.T.T — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723882 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90913 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723894 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90914 Accord Mécénat de Compétences au sein de l'UES SFR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723941 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90915 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723942 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90916 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES CADRES ITINERANTS DE LA SOCIETE LEMAITRE VASCULAR, SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE D’ACQUISITION DES CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723944 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90917 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723948 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90918 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES QUALITEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723950 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90919 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723953 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9092 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036555053 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90920 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723958 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)