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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7871 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-90426 Un Accord transitoire relatif à l'harmonisation du temps de travail au sein du réseau BPGO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042651791 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90427 NAO ACCORD D ENTREPRISE DU 26 NOVEMBRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042652121 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90428 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 OCTOBRE 2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042678520 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90429 AVENANT N_3 100% SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042761964 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9043 ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509193 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90430 UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043115756 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90431 Accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle obligatoire 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043116246 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90432 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043123607 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90433 ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043150158 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90434 ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043206638 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90435 Accord d'adaptation relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'UES MACIF FINANCE EPARGNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043206655 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90436 Accord d'adaptation relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'UES MACIF FINANCE EPARGNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043206661 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90437 Accord d'adaptation relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES MACIF FINANCE EPARGNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043206666 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90438 Accord d'adaptation relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES MACIF FINANCE EPARGNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043206667 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90439 NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043262294 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9044 AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509240 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90440 Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, accord à durée déterminée pour les années 2020, 2021 et 2022. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043271161 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90441 accord entreprise sur le forfait annuel en jours - A compter du 01/02/2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043337271 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90442 Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043487881 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90443 Accord d' entreprise sur les forfaits annuels en jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043525993 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90444 Avenant n° 2 à l’Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques d’établissement et du Comité Social et Economique Central au sein de la société Colas Nord-Est — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043558700 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90445 Accord d’harmonisation et de substitution portant sur le statut social des salariés de la Société COLAS NORD-EST suite à la fusion – absorption des Sociétés STAM-L.T.A. et T.M.R. à compter du 1er janvier 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043558703 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90446 UN ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043558707 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90447 Un Accord relatif au droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043606868 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90448 Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043606879 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90449 Un Accord relatif à l'Indemnité kilométrique vélo — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043606881 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9045 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509258 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90450 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043649195 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90451 PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043649595 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90452 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GEOTREND — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043679632 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90453 Accord relatif à la mise en place du comité social et économique, au dialogue social et au droit syndical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043679634 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90454 Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043679636 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90455 Accord collectif relatif au versement d' indemnités kilométriques pour les salariés se rendant sur le lieu de travail à vélo — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043679638 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90456 Accord collectif relatif au droit à la déconnexion des salariés de l'UES CAPITOLE FINANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043679639 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90457 L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043705134 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90458 Avenant N°2 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043705270 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90459 EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043755125 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9046 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509259 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90460 Avenant n°11 à l'Accord d'entreprise du Personnel Navigant Technique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043777418 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90461 Accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein de Pyrénées Presse — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043853382 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90462 LE REGLEMENT SUR L'HORAIRE VARIABLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043916085 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90463 Accord collectif sur la périodicité des entretiens professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043916629 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90464 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000043986193 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90465 ACCORD EGALITE HOMME FEMME — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000044112849 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90466 Avenant n°1 du 28 novembre 2019 relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000044112850 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90467 ACCORD RELATIF AUX PÉRIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGÉS PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000044156382 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90468 ACCORD ATYPIQUE RELATIF A L AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000044180004 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90469 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000044214804 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9047 Un avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Laragne-Montéglin — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036554580 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90470 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000044239857 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)