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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7870 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-90381 LE PLAN DE MODERNISATION SOCIALE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139303 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90382 Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139317 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90383 Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et au dialogue social du 11.12.2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042139669 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90384 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO 2019) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042259900 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90385 LE PLAN DE MODERNISATION SOCIALE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042259904 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90386 LE PLAN DE MODERNISATION SOCIALE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042259905 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90387 LE PLAN DE MODERNISATION SOCIALE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042259908 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90388 accord d'entreprise sur le temps de travail de la Société d'EXPLOITAION BONNERY — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272026 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90389 avenant SUR LA SIXIEME SEMAINE DE CONGES ACQUISE PAR L ANCIENNETE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272154 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9039 ACCORD A DUREE DEPERMINEE PORTANT SUR LES PRIMES LIEES AUX CONDITIONS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509045 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90390 ACCORD ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272239 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90391 accord collectif d'entreprise transition du régime de prévoyance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272360 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90392 ACCORD SUR LES GARANTIES COMPLEMENTAIRES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES"FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272466 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90393 Accord relatif au temps de travail du personnel d'encadrement — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272467 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90394 PV NAO ACCORD PARTIEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272470 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90395 Accord sur l'aménagement du temps de travail A L'ICAN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272472 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90396 Accord d'établissement relatif au travail de nuit - Etablissement IND (INDUSTRIAL) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042272989 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90397 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PAR MODULATION DANS L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042301365 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90398 Accord annuel sur les salaires effectifs la duree effective et l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042301487 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90399 Accord d'entreprise dans le cadre de la mise en place d'un cycle de 14 semaines et de nouvelles règles de pose de congés au sein de la MAS de la Sèvre — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042301591 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-904 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A DIVERSES PRIMES ACCORDEES AU PERSONNEL DE BTL TRANSPORTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149307 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9040 ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509046 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90400 accord collectif d'entreprise transition du régime de mutuelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042301680 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90401 Protocole d'accord relatif à l'accompagnement des PNC volontaires à la passerelle PNC vers Air France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042335510 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90402 Accord sur l’organisation du temps de travail 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042335722 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90403 Accord du 28.11.2019 relatif au Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises de PRO BTP et de BTP RMS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042335746 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90404 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à titre expérimental à la Banque Populaire Occitane — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042349888 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90405 Protocole d'Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042350237 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90406 Accord d'adaptation des accords de Saica EL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042361018 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90407 Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042361580 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90408 ACCORD ENTREPRISE NAO PORTANT SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042361674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90409 Avenant n° 6 de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité des emplois 2019-2021 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042361902 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9041 ACCORD 2017 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509048 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90410 Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, à la formation, au compte personnel de formation et à la mobilité professionnelle 2019-2021 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042361903 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90411 LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042366522 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90412 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042366590 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90413 ACCORD TRIENNAL EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042366591 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90414 ACCORD FORFAIT JOUR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042366850 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90415 Accord relatif à la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique des conducteurs routiers — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422013 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90416 ACCORD D'AMENAGEMENT ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PROCARED — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042422364 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90417 ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES PARKER FRANCE DU 26 novembre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042446587 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90418 avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Confolens - site de Chabanais — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042466039 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90419 Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines de l'Etablissement de CONFOLENS "équipe 2 - sacoche livrée" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042476607 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9042 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036509192 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90420 Accord relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042477283 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90421 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042477287 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90422 Accord sur l'utilisation de l'intranet et de la messagerie interne par les organisations syndicales — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516702 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90423 Accord relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042516703 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90424 Accords sur la mise en place du télétravail au sein de l'UES CAPITOLE FINANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042578030 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90425 Procès verbal d'accord NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042578304 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)