Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7863 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-90066 Accord d'entreprise Forfait jours pour les cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819487 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90067 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819500 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90068 Protocole d'accord de fin de NAO au sein de l'UES QUADRAL portant sur les mesures applicables à compter du 1er janvier 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819567 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90069 Accord de substitution relatif à l'adhésion et à l'adaptation au statut collectif applicable aux salariés des entreprises du Crédit Mutuel Alliance Fédérale qui relèvent de la Convention de Groupe — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819587 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9007 UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038095674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90070 Avenant à l'accord collectif du 6 décembre 2018 sur le régime de remboursement des frais de santé des salariés non cadres au sens de l'accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819592 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90071 Protocole de négociation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819593 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90072 AVENANT MODIFICATION RCR2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819612 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90073 Avenant n°2 à l'accord de prévoyance "frais de santé" signé le 23 juillet 2014 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819639 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90074 Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819640 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90075 Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819643 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90076 Avenant a l'accord sur les modalités de la modulation du temps de travail au sein de l'établissement de Niederbruck — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819644 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90077 Avenant de l'accord d'établissement relatif au traitement des soldes des compteurs de débit/crédit constatés en fin de période de référence et pour la période à venir — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819645 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90078 Accord sur le dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819647 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90079 Accord relatif à la réduction du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819648 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9008 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038119441 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90080 Avenant à l'accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l'année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819650 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90081 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819651 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90082 Accord d'entreprise forfait-jour des cadres, assimilés cadres, commerciaux itinérants non-cadres et salariés du service R&D — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819652 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90083 Accord d'entreprise concernant l'égalité Hommes/Femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819653 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90084 Accord collectif sur le compte épargne-temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819654 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90085 Accord relatif à la durée du travail au sein de la société UPMYBIZ — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819670 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90086 Accord relatif à la qualité de vie au travail 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819671 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90087 ACCORD SUR LES PRIMES LIEES A L'ACTIVITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819702 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90088 Accord d'Entreprise relatif à la revitalisation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819708 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90089 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819709 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9009 Procès verbal d'accord de NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038164066 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90090 Accord collectif relatif à l'harmonisation des statuts et grilles de salaire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819756 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90091 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BIMBAMJOB — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819763 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90092 Avenant n°4 accord garanties sociale-primes de médaille et anniversaire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819779 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90093 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 16 FEVRIER 2018 RELATIF AU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819794 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90094 Accord de droit syndical et dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819801 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90095 ACCORD DE METHODE NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819812 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90096 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819825 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90097 Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819863 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90098 Acord 2020 relatif à la rémunération des heures de nuit et de dimanche et jours feriés pour les salariés statut TAM et cadre d'exploitation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819865 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90099 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOIE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819867 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-901 AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149301 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9010 ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038164067 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90100 accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819871 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90101 ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 Rémunération, Politique sociale, Temps de travail, Partage de la — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819878 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90102 ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 : Rémunération, Politique Sociale, Temps de travail, Partage de la valeur ajoutée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819881 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90103 ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819888 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90104 UN ACCORD SUR LES SALAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819899 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90105 CONVENTION D'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819931 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90106 ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D ATSA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823379 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90107 Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823390 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90108 Avenant 1 accord collectif d'entreprse relatif au régime de frais de santé des salariés de la société BKQ SERVICES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823405 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-90109 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 4 JANVIER 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825425 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-9011 Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038199205 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)