Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7859 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89888 accord relatif a l'égalité entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680480 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89889 ACCORD D'ENTREPRISE -ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680561 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8989 Avenant n°2 de révision de l'accord du 31.12.2015 d'adhesion à l'ANI du 20.12.2006 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731764 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89890 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680562 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89891 ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680580 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89892 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET DE LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680608 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89893 Accord collectif relatif au rrégime complémentaire de "remboursement de frais de santé" de la société EXTERION MEDIA pour l'ensemble du personnel à compter du 1er janvier 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680628 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89894 Accord collectif relatif au régime complémentaire de prévoyance "incapacité-invalidité-décès" de la société EXTERION MEDIA à comptezr du 1er janvier 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680629 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89895 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LE REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE signé le 26 novembre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680645 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89896 PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL FIXANT LA COMPOSITION DU CSEC AU SEIN DE BAYER HEALTHCARE SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680653 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89897 avenant n°2 à l'accord du 15 septembre 2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680659 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89898 Accord qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688108 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89899 Accord sur les modalités de mise en oeuvre d'un Compte Epargne Temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688110 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-899 AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 09.06.2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149278 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8990 Avenant n°2 de révision de l'accord du 31.12.2015 d’adhésion à l'accord professionnel du 09.12.1975 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731765 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89900 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688133 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89901 Un avenant n° 1 à l'accord collectif du 14 décembre 2017 relatif au régime de remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688137 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89902 UN ACCORD SALARIAL PERSONNELS DU SIEGE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688151 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89903 UN ACCORD SALARIAL CADRES ET AGENTS DE MAITRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688153 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89904 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688253 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89905 UN ACCORD SUR L'EGALITE FEMMES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712831 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89906 Accord référendaire Congés payés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712840 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89907 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89908 Accord collectif d'entreprise d'adaptation - Article L.2261-14-3 du Code du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712867 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89909 Accord de révision de l'accord collectif sur l'Unité Economique et Sociale LORCA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712868 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8991 Avenant n°2 de révision de l'accord du 31.12.2015 sur le régime surcomplémentaire collectif et obligatoire remboursement des frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731766 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89910 Négociation collective annuelle 2019 - UES LORCA - Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail et l'égalité homme-femme — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712869 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89911 Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712870 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89912 Accord UES relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712871 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89913 Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712933 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89914 PROCES VERBAL D'ACCORD - ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - BLOC 3 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712997 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89915 NAO Commerce 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713030 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89916 PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713035 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89917 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713041 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89918 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713089 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89919 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713090 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8992 Avenant n°4 de révision de l'accord sur le régime d'astreintes du 30 06 2006 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731767 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89920 AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU CENTRE COURRIER DE COLOMBES RIVES DE SEINE PDC SITE DE COURBEVOIE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713096 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89921 avenant n°3 à Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité & décès » — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713121 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89922 Accord relatif à la substitution de la convention collective de la publicité par la convention collective dite SYNTEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713147 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89923 accord relatif a l'égalité Professionnelle entre les femmes/hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713160 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89924 Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713175 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89925 Prorogation des mandats des représentants du personnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713177 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89926 ACCORD COMPTEUR HEURES RECUP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718143 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89927 Accord conclu dans le cadre des négociation annuelles obligatoires 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718145 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89928 ACCORD D'ENTREPRISE DU 28/11/2019 SE SUBSTITUANT A L'ACCORD D'ADAPTATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718185 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89929 Accord d’entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718203 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8993 Avenant n°4 de révision de l'accord relatif aux frais engagés par le salarié dans le cadre de son activité professionnelle du 24 05 2006 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731769 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89930 ACCORD EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718209 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89931 Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718250 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)