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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7858 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89842 Accord collectif sur les modalités pratiques du fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673858 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89843 Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673945 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89844 Accord relatif au comité social et économique (CSE) société THIGA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673986 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89845 ACCORD PORTANT SUR L’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673994 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89846 ACCORD RELATIF AUX MEDAILLES DU TRAVAIL, PRIMES DE MEDAILLES DU TRAVAIL ET DE FIDELITE, ET INDEMNITES DE FIN DE CARRIERE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673995 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89847 ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673997 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89848 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674021 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89849 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674059 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8985 Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de la MSA Lorraine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731527 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89850 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674067 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89851 UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Mise en place de 3 équipes de suppléance de 2 équipes sur la ligne 46 du 11/01/2020 et 1 équipe sur la ligne 33 pour la période du 11/01 au 29/03/2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674076 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89852 Accord de prise en charge du Jour de Carence au sein de l'UES SOREGIES-SERGIES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674087 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89853 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674106 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89854 Accord de méthode, relatif à la prévention des facteurs de risques professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674115 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89855 Accord relatif à l’Organisation et à la Périodicité des négociations annuelles — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674116 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89856 Accord collectif sur la mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674118 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89857 Accord sur le temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674131 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89858 Accord portant sur le télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674165 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89859 ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR LES THEMES DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DU GROUPE INFOPRO DIGITAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674167 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8986 Avenant n°2 de révision de l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes du 30/10/2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731761 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89860 Accord collectif d'entreprise durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674179 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89861 Accord Relatif Travail Dominical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674180 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89862 ACCORD D'ENTRERPISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL : FORFAITS ANNUELS EN JOUR ET TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674190 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89863 ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674199 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89864 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité des emplois au sein de l'IGeSA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674208 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89865 Avenant de prorogation relatif à l'accord d'astreinte — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674209 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89866 ACCORD MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET HORAIRE TRAVAIL 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674215 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89867 Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance collective des salariés non cotisant à l'AGIRC (non cadres) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674217 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89868 Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance collective des salariés cotisant à l' — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674218 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89869 Accord collectif relatif à la mise en place de la gestion du développement individuel des employés issus d'Auchan Supermarchés Logistique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674241 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8987 Avenant n°2 de révision de l'accord du 31.12.2015 sur le régime collectif et obligatoire incapacité invalidité décès — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731762 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89870 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX ASTREINTES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674256 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89871 Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise - 2019/2022 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041674271 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89872 ACCORD CONSOLIDE D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680290 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89873 Avenant n°5 à l'Accord d'Aménagement et de Réduction du Temps de Travail au sein de l'UES Mutuelles du Soleil Livre II et MDS Courtage — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680294 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89874 Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680311 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89875 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680322 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89876 ACCORD RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES CRITERES RELATIFS A L'ORDRE DES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE ALIANE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680323 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89877 ACCORD 2019-2023 RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680343 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89878 ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020 USINE DE BROU — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680368 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89879 Accord visant à favoriser le don de sang — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680374 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8988 Avenant n°2 de révision de l'accord du 31.12.2015 sur le régime collectif et obligatoire remboursement des frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037731763 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89880 UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680377 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89881 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680385 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89882 Accord NAO 26/11/2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680433 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89883 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et la rémunération — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680437 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89884 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURE EFFECTIVE, L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET L EGALITE DE TRAITEMENT ENTRE LES HOMMES ET LS FEMMES - GUESNEAU SERVICES PROPRETE - 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680441 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89885 Accord relatif au temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680446 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89886 Accord d'entreprise sur les pourboires collectés aux jeux de table — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680460 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89887 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041680479 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)