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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7854 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89662 accord relatif au télétravail Cetralp — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645717 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89663 Accord sur l'aménagement, l'organisation et la durée du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645719 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89664 Accord relatif aux astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645720 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89665 Accord relatif au fonctionnement du comité Social et Economique de Migros France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645721 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89666 accord d'entreprise sur la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645768 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89667 accord sur l'aménagement du temps de travail et la période de congés payés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645771 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89668 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645772 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89669 AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645773 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8967 accord collectif relatif au régime de prévoyance pour les salariés non cadres de la Société Nouvelle Sotralentz Packaging — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516035 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89670 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645778 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89671 Avenant n°2 à l'accord relatif à l'évolution des horaires de travail sur le site de Toulouse — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645782 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89672 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE FIVES MAINTENANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645785 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89673 Accord à durée déterminée sur la mise en place des instances représentatives du personnel et la représentation syndicale GEMS SCS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645793 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89674 Accord sur le droit d'expression des salariés dans l'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645794 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89675 Accord GEPPMM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645800 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89676 Avenant à l’accord collectif portant sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645801 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89677 Accord relatif au don de jours de repos pour enfant gravement malade — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645859 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89678 PV D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645870 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89679 ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645881 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8968 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516045 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89680 Accords relatif à l’accord collectif sur les modalités de mise en place du télétravail au sein de la société GroupM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645903 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89681 Accords relatif à l’accord collectif sur les modalités de mise en place du télétravail au sein de la société Studio M France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645904 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89682 Accords relatif à l’accord collectif sur les modalités de mise en place du télétravail au sein de la société MEDIACOM PARIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645906 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89683 Accord collectif sur les modalités de mise en place du télétravail au sein de la société MINDSHARE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645908 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89684 Accord collectif sur les modalités de mise en place du télétravail au sein de la société KEYADE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645909 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89685 ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NEO MEDIA WORLD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645910 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89686 ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE KR WAVEMAKER — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645911 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89687 ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DU TRAVAIL DCM USIMECA – ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645912 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89688 Accord d'entreprise portant sur la formation professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645919 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89689 Accord de transition dans le cadre du transfert des salariés de NeoSpheres Consulting au sein de Sopra HR Software — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645940 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8969 UN ACCORD RELATIF A LA NEOCI2TON ANNUELLE OBLIGATOIRE CLOTUREE LE 19/102/13 ET A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516065 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89690 Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Software AG France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645948 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89691 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES DE FERMETURE DE L’ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645969 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89692 Protocole d'accord sur les mesures salariales catégorielles du Personnel Sol pour 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645970 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89693 Composition du CSE Central — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645976 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89694 Accord negociation annuelle obligatoire 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645977 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89695 Accord CET avenant 2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645978 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89696 ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS - CET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645979 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89697 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645980 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89698 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRÉVENTION DE LA PÉNIBILITÉ — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646004 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89699 Accord relatif au versement d'une indemnité de fonction au bénéfice des secrétaires de Caisses Locales — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646009 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-897 ACCORD DE PARTICIPATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149262 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8970 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE TRANSITION SUR LE FINANCEMENT DU REGIME SANTE AU BENEFICE DES SALARIES TRANSFERES DE SEPC A L'ETABLISSEMENT SEF LATTES du 21 novembre 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037537576 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89700 Avenant n°2 au protocole d'accord préélectoral — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646010 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89701 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A l'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NORD ALU LAQUAGE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646011 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89702 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE d'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE KFM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646027 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89703 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664090 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89704 Commission CSSCT Représentants proximité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664096 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89705 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664102 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89706 PV NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664105 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)