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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7853 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89617 avenant de révision de l'accord temps de travail ( pour la partie compte épargne temps) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637099 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89618 Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la SAS Still — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637178 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89619 Accord relatif à l'égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637183 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8962 PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037511692 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89620 ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637200 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89621 Accord d’entreprise relatif au régime d’astreinte — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637296 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89622 Accord relatif au travail à distance au sein de l'établissement Monoprix Siège — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637328 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89623 Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif au régime complémentaire de Santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637340 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89624 ACCORD SUR L EGALITE PROFFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637353 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89625 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637355 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89626 ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637383 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89627 Accord relatif à l'indémnisation de la période d'activité partielle au sein de l'Entreprise DILLINGER France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637452 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89628 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637453 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89629 Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Minakem dunkerque production SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041637454 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8963 accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail des cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037511899 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89630 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645341 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89631 Accord d' entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645345 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89632 Accord sur une prime décentralisée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645358 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89633 Temps de trajet — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645359 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89634 Accord fixant la journée de solidarité pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645380 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89635 Accord d'entreprise sur la périodicité de l'entretien professionnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645381 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89636 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645382 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89637 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645387 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89638 ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645389 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89639 L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645401 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8964 NAO IDF SUD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037512066 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89640 L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645402 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89641 LES PONTS ET FERMETURES 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645406 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89642 Accord Egalité professionnelle entre Femmes et Hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645424 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89643 Accord relatif à la durée du travail, à la prime d'ancienneté et aux congés payés supplémentaires pour ancienneté — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645435 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89644 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A LA MISE EN PLACE D'UN CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR ANCIENNETE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645454 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89645 Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les modalités de versement de la gratification et du 13è mois — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645455 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89646 Avenant n° 8 du 25 novembre 2019 à la Convention collective de l'UES CER 29 du 21/12/2001 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645474 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89647 Avenant n°7 du 25 novembre 2019 sur l'accord sur la mise en place au sein de l'UES CER 29 de la définition des emplois, de la table de correspondance avec la CCN, des grilles d'évaluation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645475 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89648 ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645499 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89649 avenant à l'accord au régime de garanties collectives Frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645500 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8965 UN ACCORD SUR LE DELAIS DE CONSULTATION DU C.E et DU CHSCT AU PROJET D'UN CAMPUS AVRIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516022 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89650 Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au paiement majoré des heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645503 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89651 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645519 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89652 UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 PORTANT SUR LE REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645527 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89653 Accord d'entreprise relatif au comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645539 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89654 AVENANT D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PTS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645616 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89655 Accord d'entreprise autorisant le recours aux forfaits annuels en jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645621 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89656 Accord collectif relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645623 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89657 Accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645649 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89658 PROCES VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645651 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89659 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645690 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8966 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037516032 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89660 Avenant n° 3 à l'accord du 14 décembre 2015 sur le régime complémentaire "frais de santé" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645692 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89661 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'ENTREPRISE CRISTAL HABITAT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645711 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)