Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7844 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89211 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724000 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89212 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724016 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89213 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724106 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89214 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS POUR LES SALARIES QUI DISPOSENT D'UNE AUTONOMIE DANS L'ORGANISATION DE LEUR EMPLOI DU TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724107 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89215 UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, MODIFIE PAR ACCORD DU 09/12/2011 - MAINTENANCE ET OUTILLAGE- — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724110 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89216 Accord résultant des réunions NAO 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724180 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89217 Egalité entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724181 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89218 Accord triennal sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724213 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89219 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724255 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8922 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE NON CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037334853 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89220 Accord relatif à la durée et à l'organisation du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724275 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89221 ACCORD SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724282 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89222 pv accord NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724393 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89223 Avenant N°1 Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société Auchan E-Commerce France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724396 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89224 Accord sur la mise en place et l'attribution d'une carte de circulation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724425 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89225 Accord collectif relatif à un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724429 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89226 Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" des cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724430 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89227 Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724431 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89228 Accord sur mise en place regime assurance santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724433 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89229 Accord mise en place regime de prevoyance personnels non cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724434 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8923 ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037334855 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89230 Accord mise en place regime prevoyance cadres — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724435 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89231 Avenant n°1 de Nice St Barthélémy; secteur NTV — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819205 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89232 Avenant N°1 de l'établissement de Nice en son site de Nice St Augustin — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819207 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89233 ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPTATION DU DIALOGUE SOCIAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819239 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89234 Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de la PDC de CABRIES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819241 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89235 L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819287 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89236 LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819288 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89237 Accord sur la formation professionnelle dans la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Aquitaine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819417 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89238 l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819448 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89239 Avenant n°1 à l'accord relatif aux heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8924 ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037334857 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89240 ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF AU PACTE DE PREVENTION SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819491 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89241 ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES SUR-COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRE DES FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819492 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89242 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819493 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89243 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819569 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89244 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819572 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89245 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819610 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89246 ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES KUHN / KUHN MGM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819618 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89247 Accord d'entreprise relatif au Droit d'Expression des Salariés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819623 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89248 Accord d'entreprise relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819624 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89249 Accord d'entreprise relatif à l'aménagment du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819634 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8925 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037334888 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89250 ACCORD ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819635 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89251 Accord NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819646 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89252 ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819649 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89253 Accord n°88 - Organisation du dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819689 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89254 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819808 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89255 AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE "REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE" PERSONNEL NON CADRE NE REPONDANT PAS A LA DEFINITION DES ARTICLES 4 DE LA CCN AGIRC DU 14 MARS 1947 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819824 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89256 ACCORD BTP VACANCES DU 22 NOVEMBRE 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et à l'emploi des personnes en situation de handicap — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819832 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)