Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7842 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89121 Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718206 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89122 Accord d'entreprise relatif à l'égalité HF - Perspectives Année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718224 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89123 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718259 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89124 l'accord sur les instances représentatives du personnel et de leurs moyens dans le cadre de la mise en place du comité social et économique de l'entreprise Roger MARTEAU — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718344 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89125 l'accord sur l'organisation et la durée du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718345 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89126 Accord d'entreprise relatif au temps de travail - forfait jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718405 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89127 Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations au sein de l'ARS Centre-Val de Loire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718413 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89128 Accord instituant un régime de remboursements de frais médicaux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718425 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89129 Accord instituant un régime de garanties obligatoires Incapacité-Invalidité-Décès — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718426 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8913 accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé au profit de l'ensemble du personnel de la Société Nouvelle Sotralentz Packaging — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314203 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89130 ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE GROLLEAU — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718431 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89131 UN AVENANT PORTANT SUR LE PROTOCOLE DE DESACCORD NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718437 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89132 Un accord portant sur la durée du travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718447 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89133 Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718465 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89134 PROTOCOLE D'ACCORD PRIMES ET INDEMNITES METIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718565 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89135 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CALOR SAS, PERIMETRE INDUSTRIEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718570 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89136 AVENANT A EFFET DU 1ER JANVIER 2020 A L'ACCORD SUR LES GARANTIES COLLECTIVES DE "REMBOURSEMENT FRAIS DE SOINS DE SANTE" UES RTCF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718578 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89137 Régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718630 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89138 Avenant n° 1 à l’Accord de Groupe relatif au télétravail du 9 juillet 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718651 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89139 Accord sur le compte épargne temps (CET) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718652 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8914 accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé au profit de l'ensemble du personnel de la Société Nouvelle Sotralentz Packaging (personnel NON CADRE) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314204 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89140 accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel et au taux de majoration d'heures suuplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718656 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89141 PROTOCOLE D’ACCORD DE LA PRIME D’EFFICACITE ET DE PERFORMANCE DE L’UNITE LDR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718660 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89142 Accord relatif au contrat de génération — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718661 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89143 ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L'UES BANQUE PALATINE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718662 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89144 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL NOMADE 2019-2024 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718663 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89145 Accord sur le régime surcomplémentaire de remboursement des frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718665 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89146 AVENANT ACCORD UES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718680 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89147 AVENANT 3 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718682 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89148 Accord sur le régime socle de remboursement des frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718684 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89149 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL C.S.S.C.T. - HÔTEL DE LA TREMOILLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718687 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8915 Avenant 1 à l'accord local relatif à l'aménagement du temps de travail du sce distribution lettres et colis de PORT DE BOUC PDC portant prorogation de l'accord — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314347 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89150 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718692 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89151 AVENANT À L’ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 NOVEMBRE 1999 RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718700 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89152 ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE L'UES GALIAN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718726 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89153 ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DES ANNEES 2020-2021-2022 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - UES GALIAN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718727 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89154 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL CADRES EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718831 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89155 UN ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718842 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89156 UN ACCORD PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES RELEVANT D'UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89157 Protocole d'accord - Négociations salariales annuelles SAS BDMS 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718869 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89158 AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD DU 14 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'EMPLOI ET A L'INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2017-2018-2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718881 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89159 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718890 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8916 Avenant 2 à l'accord d'aménagement et de l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314511 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89160 Avenant n°2 à l'accord d'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718956 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89161 Accord dans le cadre de la Négociation obligatoire en entreprise pour l'année 2020 des sociétés LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE ET GLAXOWELLCOME PRODUCTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718965 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89162 Accord relatif à l'emploi de salariés en situation de handicap 2020-2022 au sein de Transgourmet Services — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041719003 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89163 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723318 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89164 ACCORD NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723351 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89165 ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723373 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89166 Avenant n°1 de Nice Garibaldi secteur Nice Tri Ville — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041723387 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)