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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7841 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-89077 l'accord d'entreprise sur le temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688174 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89078 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688182 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89079 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU CSE DE L'UES RRTL-SPL TRANSLANDES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688222 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8908 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DES SALARIES DE KLEPIERRE MANAGEMENT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037305827 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89080 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688229 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89081 Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688234 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89082 avenant de revision à l'accord d'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688251 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89083 Accord collectif relatif au forfait annuel en jours travaillés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688252 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89084 un avenant n° 1 à l' accord relatif aux garanties collectives obligatoires, portant sur la prévoyance du 18 décembre 2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041688255 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89085 Un avenant à l'accord collectif instituant la mise en place d'un système de garanties collectives remboursement de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712830 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89086 Negociation annuelle des salaires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712833 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89087 ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE D'HABILLAGE DESHABILLAGE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712836 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89088 Accord collectif Congés payés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712839 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89089 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712851 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8909 NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314182 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89090 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712852 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89091 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une entité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712853 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89092 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712854 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89093 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712855 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89094 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712856 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89095 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712857 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89096 Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712858 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89097 Accord d'entreprise révisant l'accord d'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712872 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89098 Accord sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712905 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89099 Avenant n°6 relatif à la Pénibilité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712906 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-891 AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE DU 07/11/14 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149245 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8910 GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314184 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89100 Accord relatif au fonctionnement du CSE de la société SANDERS EURALIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712907 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89101 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712908 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89102 ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712934 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89103 AVENANT DE REVISION PARTIELLE DU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL DE MISE EN OEUVRE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 SEPTEMBRE 2001 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712948 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89104 Protocole d’accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712972 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89105 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712978 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89106 ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RÉSIDE ÉTUDES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712980 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89107 Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712981 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89108 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT LE TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712985 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89109 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES STREGO A&D ET BAKER TILLY SOFIDEEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712986 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8911 accord collectif sur le temps de travail, le compte épargne temps, les congés exceptionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314201 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89110 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041712987 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89111 ACCORD COLLECTIF DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713050 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89112 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713051 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89113 ACCORD L'OREAL PRODUITS DE LUXE FRANCE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713112 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89114 PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU GROUPE SPACE POUR L'ANNEE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713151 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89115 Accord de socle commun relatif au don de jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713158 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89116 AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT LE REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'UES NORAUTO DU 16 OCTOBRE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713172 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89117 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041713178 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89118 Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718165 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89119 ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718168 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8912 accord collectif relatif au régime de prévoyance pour les salariés cadres de la Société Nouvelle Sotralentz Packaging — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037314202 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89120 ACCORD INSTITUANT UNE REGIME DE SANTE COLLECTIVE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041718204 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)