Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7839 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-88988 NAO 2019 -2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673507 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88989 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2018 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673524 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8899 accord collectif d'entreprise sur "le droit à la déconnexion" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037297989 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88990 accord d'entreprise relatif au temps de trajet et au contingent annuel d'heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673528 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88991 Un accord sur l'Aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673562 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88992 Un Accord relatif à l'aménagement sur l'année du temps de travail et aux sujétions — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673564 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88993 Un Accord relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673567 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88994 Un Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les Frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673569 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88995 PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673575 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88996 UN ACCORD SUR LE CONTINGENT ANNUEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673592 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88997 UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673601 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88998 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019 2020 2021 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673631 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88999 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société HYDROTEC SERVICES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673632 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036236255 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-890 AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE FEMMES/HOMMES DU 25/09/14 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149244 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8900 UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037298049 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89000 ACCORD SUR LA PROLONGATION DU DELAI DE RENDU DU RAPPORT D’EXPERT ET DE RENDU DE L’AVIS DU CSE SUR LA POLITIQUE SOCIALE DE L’ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673633 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89001 AVENANT N°5 RÉVISANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE GARANTIE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE UNION PLASTIC POUR LES NON-CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673634 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89002 Avenant n°2 de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673643 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89003 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CSE et le DIALOGUE SOCIAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673646 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89004 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673647 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89005 ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673650 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89006 accord accompagnement social des personnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673658 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89007 accord sur les repos spécifiques — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673660 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89008 accord sur les primes locales et congés spécifiques — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673661 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89009 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LE PÉRIMÈTRE DE L’UES CENTRALE GIFI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673670 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8901 UN ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037298052 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89010 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673675 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89011 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673679 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89012 ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673690 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89013 accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à l'organisation des petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673691 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89014 négociations annuelles obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673693 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89015 Accord d'entreprise relatif à la révision de la classification des emplois — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673713 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89016 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673735 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89017 Protocole d'accord NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673762 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89018 Accord d'entreprise de transition relatif à la protection sociale des salariés d'Opus67 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673763 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89019 accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte epargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673767 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8902 AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037298089 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89020 PROTOCOLE D’ACCORD EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673785 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89021 Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673798 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89022 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail - 36 heures hebdomadaires pour les salariés relevant du statut "cadre" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673801 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89023 Accord d'entreprise relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673803 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89024 Accord catégoriel sur les astreintes techniques — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673835 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89025 ACCORD PORTANT SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES POUR DARTY GRAND EST — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673836 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89026 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673864 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89027 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673865 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89028 ACCORD D' ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673866 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89029 accord durée et aménagement du temps de travail MPEF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673982 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8903 COMPTE-RENDU DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037298090 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-89030 Accord relatif au Plan de Rémunération Variable de la Division Services et Opérateurs dans le cadre de la NAO de l'UES SFR pour l'année 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673983 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)