Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7828 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-88492 Accord instituant un régime de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840528 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88493 Avenant à l'accord collectif conclu dans le cadre du projet de licenciement économique collectif résultant du projet d'évolution du modèle logistique des métiers du grain — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840531 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88494 Avenant 1 à l'accord collectif conclu dans le cadre du projet de licenciement économique collectif résultant des projets d'évolution dans l'organisation des fonctions supports Chaine du grain et groupe Axereal et dans l'organisation des activités Bio — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840532 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88495 Protocole d'accord relatif aux indemnités kilométriques vélo — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840722 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88496 Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme distribution du courrier de luzarches — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041841041 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88497 NAO Accord sur la rémunération 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041841062 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88498 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846250 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88499 Accord négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846255 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-885 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036149216 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8850 UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151114 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88500 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846317 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88501 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846318 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88502 Accord Collectif d'entreprise sur le Contingent Annuel d'Heures Supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846435 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88503 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846530 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88504 Accord relatif au don de jours de repos — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846682 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88505 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846704 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88506 Avenant à l'AEPNT Titre 4 : Niveau professionnel : Incidents - Accidents — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846842 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88507 Accord de fonctionnement du CSE unique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846858 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88508 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846860 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88509 Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846862 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8851 UN AVENANT DE REVISION N°4 DE MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'INDIVIDUALISATION DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151115 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88510 Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mis een oeuvre de l'évolution d'organisation Etablissement Argenteuil PPDC Espace Services Facteurs et TI du périmètre de Bezons — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846868 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88511 Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846873 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88512 PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES LA DUREE ET LE TEMPS DE TRAVAIL L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846874 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88513 Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et compétences — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846875 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88514 Avenant aux accords Compte Epargne Temps et Banque de Temps suite à mise en place activité partielle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846876 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88515 AVENANT portant sur les modalités de calcul du forfait stipuléà l'acticle 6 de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 30 11 2005 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850426 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88516 Avenant n°1 a l'accord relatif au temps de travail du 04 décembre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850439 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88517 Accord relatif à la création d'un fonds de solidarité au sein de la société Famille & Provence — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850460 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88518 Accord relatif au plan de congés payés des conducteurs receveurs — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850623 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88519 ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850756 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8852 ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SIVAM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151200 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88520 Accord sur les primes d'ancienneté — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850757 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88521 NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850760 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88522 PROCES VERBAL D ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850761 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88523 UN PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851024 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88524 Avenant à l'accord télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851216 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88525 Accord collectif relatif à la rémunération, la formation et l'évolution de carrière des mécaniciens de la Direction Technique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851219 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88526 ACCORD TRAVAIL DE NUIT FRUIDOR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851223 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88527 AVENANT DE SIMPLIFICATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851224 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88528 Accord collectif relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851230 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88529 AVENANT PORTANT REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CPAM DU VAL D'OISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851271 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8853 ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES COLLECTIVE POUR L'EXERCICE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037170407 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88530 Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de Marseille 10 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854201 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88531 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL OCCASIONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854374 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88532 ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854375 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88533 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854408 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88534 Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle d'Entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854556 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88535 Avenant n°1 à l'accord relatif à la configuration du Groupe APICIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854666 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88536 AVENANT N°2 A ACCORD SUR LA RÉDUCTION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854677 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)