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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7826 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-88401 Avenant n°6 PPDC de Cagnes sur Mer en son site de Lantosque — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819206 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88402 Accord collectif portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819227 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88403 Accord collectif portant sur le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819228 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88404 Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819229 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88405 Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819230 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88406 Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819231 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88407 Accord portant sur le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819232 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88408 Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819233 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88409 Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819234 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8841 Accord NAO 2017 : rémunérations, calcul de l'annualisation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037150983 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88410 Accord portant sur la droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819235 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88411 Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819236 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88412 Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819237 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88413 Accord portant sur le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819238 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88414 Procès verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819262 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88415 LE VERSEMENT D'UNE PRIME SPECIFIQUE POUR LES AIDES SOIGNANT(E)S AYANT UNE MISSION D'INTENDANT(E) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819285 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88416 Accord fixant les modalités de fonctionnement du CSE et de la CSSCT au sein de Cegelec FCAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819334 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88417 Accord relatif à l'égalité F H et qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819363 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88418 l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819444 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88419 Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique Inteva Products France SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819528 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8842 Accord sur le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037150984 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88420 Négociation annuelle obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819575 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88421 accord relatif à l'égalité professionnelle réelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819611 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88422 Avenant N°10 à l’accord sur les modalités des arrêts d’usine conclu le 12 janvier 2010 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819625 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88423 PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819641 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88424 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 23/05/2017 relatif à l'astreinte de sécurité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819711 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88425 avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819748 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88426 avenant à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé du 1er décembre 2015 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819749 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88427 PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019-2020 - POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE, ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, EGALITE FEMMES HOMMES, EMPLOI DES SENIORS, EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819750 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88428 AVENANT PORTANT MODIFICATION A L'ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE ET A LA COMPLEMENTAIRE SANTE DU 03/11/16 (ANNEXE III) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819773 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88429 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ORGANISATION DE REUNIONS D'ECHANGES AVEC LES ANCIENNES IRP DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819775 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8843 UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151033 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88430 Accord colectif relatif aux congés et absences — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819792 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88431 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819815 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88432 ACCORD RELATIF A LA COUVERTURE PREVOYANCE "INCAPACITE - INVALIDITE - DECES" DES SALARIES DE LA SOCIETE UFIFRANCE PATRIMOINE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819821 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88433 ACCORD RELATIF A LA COUVERTURE SANTE DES SALARIES DE LA SOCIETE UFIFRANCE PATRIMOINE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819822 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88434 Accord portant sur la rémunération, le partage de la valeur ajoutée, le temps de travail, le développement des ressources humaines et la gestion des carrières — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823305 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88435 Avenant N°1 du 15 novembre 2019 à l'accord du 31 janvier 2018 sur la classification des emplois — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823406 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88436 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 NOVEMBRE 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE GIMAP A COMPTER DU 1er JANVIER 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823417 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88437 RÉMUNÉRATION DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823451 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88438 Accord sur la modulation du temps de travail et champs conventionnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823469 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88439 Avenant au protocole d'accord préélectoral — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823485 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8844 UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037151036 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88440 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE H/F ET QVT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825512 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88441 négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825556 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88442 Accord sur les classifications — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825558 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88443 Un Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique Vélo — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825680 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88444 UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825687 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88445 Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825754 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-88446 Charte d'utilisation des outils technologiques de l'information et de la communication — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825757 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)