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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7802 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-87321 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724179 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87322 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO ALTARES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724233 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87323 Accord NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724368 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87324 Accord d'entreprise relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de l'AVAD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041724400 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87325 Accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail d'Aix en Provence PPDC UD DES MILLES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819243 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87326 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L’ETABLISSEMENT DE LA PPDC DE DIJON NORD SITE DE TALANT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819311 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87327 Accord collectif portant sur l’accompagnement social des personnels du site de Talant de l’Etablissement PPDC DIJON NORD dans le cadre des évolutions d’organisation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819312 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87328 accord d entreprise amenagement du temps de travail sur l annee — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819315 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87329 UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 14/12/2015 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES DE LA SOCIETE JP TALLEC - L'HERITAGE DU GOUT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819372 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8733 ACCORD SUR UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036954006 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87330 Avenant n°8 à l'accord d'établissement ayant institué un système de garanties collectives "remboursement frais médicaux" pour les salariés non cotisants AGIRC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819527 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87331 NAO 2019 BLOC 1 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819617 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87332 Accord collectif d'entreprise Egalite Homme - Femme — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819637 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87333 ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CHARGEURS TECHNICALS SUBSTRATES S.A.S. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819747 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87334 Accord d'entreprise relatif au travail dominical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819753 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87335 Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819892 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87336 PV d'accord - Négociation annuelle sur la rémunération, le temps d etravail et le partage de la valeur ajoutée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823402 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87337 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823445 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87338 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique au sein de la société arcane industries — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825488 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87339 PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825506 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8734 UN ACCORD SUR LES AUGMENTATIONS GENERALES DE SALAIRES POUR 2018 DANS LA SOCIETE S.I.O. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036954040 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87340 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE LIERNAIS RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825543 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87341 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825817 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87342 UN AVENANT PARTIEL A L ACCORD RELATIF A LA DURÉE ET A L AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2013 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87343 Avenant portant reconduction de l'accord relatif professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825847 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87344 Avenant n°3 à l'accord collectif sur le forfait annuel en jours conclu en date du 30 décembre 2008 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826012 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87345 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826013 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87346 ACCORD RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE DES SALARIES PERMANENTS CADRES "COTISANTS AGIRC" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826015 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87347 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829585 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87348 Accord d'entreprise de mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829586 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87349 Accord d'entreprise sur le calendrier et la périodicité des négociations obligatoires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829587 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8735 MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036954054 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87350 Procès-verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829588 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87351 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829692 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87352 PROTOCOLE D'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829876 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87353 Un avenant N°1 à l'accord d'entreprise à l'aménagement du temps travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829922 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87354 Accord relatif au télétravail au sein de la MSA Sud Aquitaine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829996 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87355 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - COLLABORATEURS CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830033 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87356 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS SEDENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830034 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87357 Avenant à l'accord du 24 mai 2019 sur l’organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830130 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87358 ACCORD D'ADAPTATION PORTANT STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE GMED — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830144 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87359 Protocole d'accord emportant reconnaissance d'une UES et organisation des élections du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830321 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8736 ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036954059 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87360 PERIODICITE INFORMATION CONSULTATION ORIENTATIONS STRATEGIQUES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830510 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87361 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME MACRON — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830602 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87362 Accord de fonctionnement CSE d'Etablissement et CSE Central — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836489 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87363 Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836696 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87364 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836740 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87365 Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836741 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-87366 Avenant à l'accord relatif à la reconnaissance de l'UES "Médico-Social" du Groupe Doctegestio et à la mise en place d'un CSE et de moyens de dialogue social au sein de cette UES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836847 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)