Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7775 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-86106 Protocole d'application de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail (jours chômés, fériés ou libres pour 2020) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645775 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86107 ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE MISE EN PLACE DES CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645818 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86108 UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86109 accord d'entreprise relatif aux horaires variables de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645861 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8611 UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036771071 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86110 Négociations Annuelles Obligatoires - Accord du 23 octobre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645892 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86111 Accord sur l'adoption du vote électronique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645913 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86112 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645986 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86113 ACCORD RELATIF NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041645991 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86114 Accord d'entreprise de mise en place du Forfait Annuel en Jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646012 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86115 Indemnité kilométrique vélo — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646013 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86116 Accord relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h dans le service de réanimation et unité de surveillance continue de l'Hôpital Saint Philibert — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646019 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86117 ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646043 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86118 ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041646044 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86119 ATTRIBUTION D'UNE PRIME POUR DEGRADATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664098 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8612 UN ACCORD RELATIF AUX RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036771077 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86120 Accord d'entreprise sur le contingent d'heure supplémentaire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664126 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86121 L'UTILISATION DE L'INTRANET ET DE LA MESSAGERIE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA CPAM DU CALVADOS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664160 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86122 ACCORD SUR LE CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL AU SEIN DE LA CAISSE REGIONALE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664169 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86123 UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664202 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86124 Accord relatif au comité social et économique au sein de l'UES GF DDV — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664293 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86125 Accord relatif à la représentation syndicale au sein de l'UES GFDDV — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664294 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86126 Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du travail semi-continu en équipes successives et du travail de nuit — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664295 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86127 Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664300 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86128 Accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé au 1er janvier 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664341 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86129 Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, site de Carnac PDC1, position de travail Cabine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664347 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8613 Accord sur l'organisation des équipes de suppléance - Année 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797254 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86130 Accord de déroulement de carrière des Agents de Maîtrise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664364 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86131 Accord sur le suivi des classifications au sein de Cryolor — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664365 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86132 Accord d'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86133 ACCORD MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664512 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86134 ACCORD SUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU GROUPE NEUFLIZE OBC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664524 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86135 ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES DU GROUPE NEUFLIZE OBC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664525 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86136 Protocole d'accord portant sur la Négociation annuelle des salaires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664549 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86137 JOURNEE DE SOLIDARITE - ACCORD 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664552 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86138 Accord sur le télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664558 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86139 ACCORD D'ENTREPRISES RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664565 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8614 l'accord d'entreprise portant sur les augmentations 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797299 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86140 ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664570 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86141 Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664574 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86142 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664577 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86143 Accord de modulation du temps de travail des salariés au sein de l'entreprise SADPAH — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664653 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86144 Accord Dialogue Social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664732 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86145 ACCORD D'ENTREPRISE FTL PERSONNELS NAVIGANTS TECHNIQUES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041664823 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86146 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE SANTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673422 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86147 Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673505 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86148 l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux ensemble des salariés affiliés à l'AGIRC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673582 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86149 l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux non affiliés AGIRC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673583 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8615 un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036797300 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-86150 l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime complémentaire facultatif aux garanties collectives frais de santé - non affiliés AGIRC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041673584 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)