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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7738 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-84441 ACCORD RELATIF A LA NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617740 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84442 Accord Collectif d'entreprise - Comite d'Enteprise Europeen du Groupe AKWEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617742 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84443 ACCORD COLLECTIF DU 08 OCOTBRE 2019 CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617764 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84444 ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617780 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84445 LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNÉE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617817 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84446 L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET HOMMES 2019-2022 (TRIENNAL) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617825 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84447 NAO rémunération — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617845 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84448 Procés-Verbal d'Accord NAO 2019 Cofidur EMS Périgueux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617850 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84449 Accord collectif relatif à la prise en charge des repas des salariés de l'association — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617857 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8445 Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036676542 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84450 Un Accord sur la représentation du personnel et le droit syndical au sein de l'UES ARKADE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617880 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84451 Accord d'entreprise reconnaissance d'une UES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617905 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84452 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CSSCT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617909 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84453 ACCORD COLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION POUR LA PRÉSERVATION DES VÉHICULES D'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617910 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84454 NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617915 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84455 Avenant à l'accord d'Etablissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019 pour le site PSA de Rennes La Janais — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617924 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84456 UN ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLE CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617930 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84457 Le Protocole d'Accord préélectoral relatif aux élections 2019 du CSE de la SEA35 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617933 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84458 UN ACCORD SUR LES CONDITIONS DE MAINTIEN DU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT ET EN PERIODE DE CESSATION ANTICIPEE D’ACTIVITE DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617955 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84459 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES HORAIRES COLLECTIFS DES PERSONNELS SEDENTAIRES ET SUR L ORGANISATION ET LA REMUNERATION DE L ASTREINTE POUR LE PERSONNEL EN CHARGE DE L EXPLOITATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617985 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8446 UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL DE LA SOCIETE SANTERNE NORD TERTIAIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036676572 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84460 Accord relatif au développement du dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617986 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84461 Un accord portant sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618014 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84462 Un avenant à l'accord portant sur le renouvellement du comité de groupe — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618016 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84463 Un accord portant sur la mise en place de CSE et le fonctionnement des IRP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618020 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84464 Un accord portant sur la mise en place du vote électronique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618021 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84465 Protocole d'accord relatif à la Responsabilité Sociale de l'employeur, l' égalité prfessionnelle entre les Hommes et les Femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618030 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84466 Accord portant sur l'égalité femmes/hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618069 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84467 ACCORD SUR JOURNEE DE SOLIDARITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618090 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84468 Avenant à l'accord du CSE Zone de Production Sud-Est — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618126 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84469 Accord pour un dialogue social de proximité vecteur de changement et de reconnaissance de l'unité économique et sociale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618135 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8447 ACCORD SALARIAL 2018 UGITECH SA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036676611 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84470 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618136 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84471 Accord de mise en place de Comité Social et Economique (CSE) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618137 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84472 ACCORD D'ENTREPRISE RECONDUCTION N°3 DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618139 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84473 Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618216 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84474 Avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618218 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84475 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618221 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84476 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ANNUALISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618244 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84477 Avenant Provisoire au protocole d'accord relatif aux primes du site logistique Jennyfer du Mesnil amelot — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618248 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84478 UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618308 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84479 Accord portant sur le régime de travail concernant le régime de travail de l’établissement d’Avallon PDC, site de ST Florentin & Ligny le Chatel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618330 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8448 ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036676614 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84480 CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618361 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84481 Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618375 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84482 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES GROUPE MARIE CLAIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618376 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84483 PROJET PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL CONCERNANT L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2019-2022 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618377 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84484 Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein d’EUROSPORT SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618378 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84485 AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU CENTRE COURRIER DE COLOMBES RIVES DE SEINE PDC, SITE DE COURBEVOIE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618379 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-84486 Accord collectif cadre sur le développement de la Qualité de Vie au Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618384 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)