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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7714 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-83361 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail de l'ues GEOMEXPERT-ECMO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836579 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83362 avenant n°2 portant révision de l'accord relatif à la durée du travail du 28 février 2000 et de l'avenant n°1 du 27 février 2013 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836670 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83363 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE, SUR LA QUALITE DE VIE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS POUR 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836843 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83364 ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS ENTRE COLLABORATEURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836855 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83365 Accord relatif à la mise en place du CSE et du dialogue social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836856 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83366 Accord de représentation du personnel de la SAS NEW STYLE HOTELS (anciennement SAS Ibis Styles Hôtels) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041837049 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83367 Avenant à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de l'ESSOR et de l'ESSOR-FORMATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041837130 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83368 Accord collecif sur l'aménagement et de reduction du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840159 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83369 Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840604 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8337 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'établissement de Nérac en 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595889 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83370 Captation du colloque annuel de l'ordre des kinésithérapeutes masseurs le mercredi 9 octobre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840759 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83371 Captation du cycle de conférences sur la santé "S3Odéon" le 5 octobre 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840761 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83372 AVENANT N° 1 - ACCORD SUR ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31/05/18 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846043 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83373 UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846155 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83374 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846339 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83375 ACCORD SUR MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CTIFL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846546 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83376 Avenant n°6 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la souscription d'un contrat groupe complémentaire santé et prévoyance décès — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850508 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83377 PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL DE L'ÉLECTION DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES BOLLORE PORTS FRANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850510 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83378 Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique (C.S.E) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850861 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83379 Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850884 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8338 UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCA TERRYLOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595896 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83380 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850892 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83381 Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854245 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83382 Accord portant sur les modalités de mise en oeuvre de l'organisation Supply-Chain Lacq-Mourenx — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854576 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83383 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854648 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83384 Accord d'adaptation relatif aux compléments de rémunération Seqens - décliné France-Habitation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041854880 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83385 PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL UES ALKERN SIEGE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041857983 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83386 ACCORD D'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041858135 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83387 accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion des outils de communication numérique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865883 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83388 avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'application de la journée de solidarité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041865884 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83389 Un Avenant au PAP - Composition du CSEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041882321 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8339 Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595914 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83390 Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le contingent et le paiement des heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041882471 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83391 PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX REVENDICATIONS DU SERVICE LOGISTIQUE (ACCUEIL CHAUFFEURS & DISPATCH) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041882477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83392 Accord portant sur le durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041882483 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83393 Un protocole d'accord pour les élections du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041889878 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83394 Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041889965 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83395 ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041890091 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83396 Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041890107 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83397 Accord dans le cadre de la NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041894711 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83398 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041947327 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83399 Accord relatif au nombre et périmètre des établissements distincts pour la mise ne place du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041947345 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-834 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036031220 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8340 Un accord relatif à un horaire de travail réduit de fin de semaine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036595916 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83400 Accord relatif à la réduction des mandats des Délégués du Personnel pour la mise en place du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041947346 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83401 Un Accord relatif a l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041950989 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83402 Mise en place d'un collège électoral unique pour les élections des Membres du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000382 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83403 MODALITES RYTHME TRAVAIL SAMEDI & DIMANCHE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000386 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83404 Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale en vue de la mise en place du Comité Social Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000387 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-83405 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000042000390 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)