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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7651 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-80526 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE ET AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE LA SOCIETE SMART WOOD F2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819490 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80527 procès-verbal d'accord : NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819715 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80528 Accord d'entreprise concernant l'égalité profesionnelle et la suppression des différences dans le déroulement des carrières professionnelles entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041819861 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80529 accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823311 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8053 ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896404 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80530 Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041823490 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80531 Négociation sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale - NAO 2019 période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825803 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80532 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041825951 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80533 Accord de fonctionnement et de mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826025 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80534 ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES BUSINESS & DECISION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826123 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80535 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826264 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80536 Accord relatif au Dialogue Social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE) au sein de la société SGD S.A. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826270 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80537 Accord sur le découpage en établissements distincts et le fonctionnement de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041826395 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80538 LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU CSE DE L'UES - RECREA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829628 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80539 ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829954 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8054 ACCORD SUR LES SALAIRES 2018 - SOCIETES KALHYGE DEVELOPPEMENT - KALHYGE - KALHYGE 1 - KALHYGE 2 - KALHYGE MC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896408 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80540 ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829955 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80541 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041829956 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80542 Accord relatif au changement de convention collective du bâtiment vers la convention collective des organismes de Formation pour le personnel de la société SOCOTEC Formation SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830262 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80543 Accord d'aménagement du temps de travail au sein de la Société SOCOTEC Formation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041830263 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80544 accord d'entreprise sur le fonctionnement du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836303 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80545 Accord Collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836665 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80546 ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836666 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80547 Aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836668 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80548 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836669 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80549 Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité de Groupe ARTELIA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836733 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8055 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896412 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80550 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE A L'ATELIER MAGICA/INSERTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836814 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80551 ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836816 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80552 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DES ASSISTANTS FAMILIAUX SALARIES DU PRADO BOURGOGNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836819 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80553 Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur les déplacements Filière montage — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041836820 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80554 Protocole d'accord préélectoral relatif à l’élection du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840574 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80555 Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840615 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80556 Accord sur les objectifs et les mesures permettant d'atteindre l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise PEI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840713 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80557 Accord Comité de Groupe — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041840857 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80558 LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET MAJORATIONS POUR TRAVAIL DE NUIT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846020 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80559 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846021 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8056 ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896413 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80560 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE AU SECTEUR RECUITS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846186 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80561 Accord d'entreprise relatif à la mise en place des 5*8 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846334 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80562 Annualisation du temps de travail et Gestion du solde des compteurs D/C — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041846361 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80563 Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du DDAF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850414 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80564 PROJET D ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS ET AU CONTINGEANT D HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850498 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80565 AVENANT DE REVISION A L'Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines de St Aigulin — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850499 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80566 Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Montlieu la garde — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850501 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80567 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850503 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80568 un Accord sur l'égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850591 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80569 ACCORD PORTANT SUR LA PRIME D ANCIENNETE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041850831 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-8057 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036896414 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-80570 Accord sur la prévention de la pénibilité au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041851047 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)