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Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

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404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7580 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-77331 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981527 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77332 annualisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981543 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77333 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES AU SEIN DE LA SOCIETE SARL KIT HOTEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981547 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77334 ACCORD PORTANT SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PRÉVOYANT L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981554 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77335 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981556 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77336 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE FIN DE MISSION POUR LES EMPLOIS A CARACTERE SAISONNIER OU LES EMPLOIS D'USAGE CONSTANT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981558 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77337 ACCORD NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981564 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77338 Contrat salarial exercice 2019-2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981565 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77339 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981625 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7734 Accord mise en place progressive d'une prime de 13e mois — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037505289 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77340 Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2019-2022 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981626 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77341 Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981627 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77342 Avenant n°1 à l'accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnel du 9 Juillet 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981628 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77343 ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE COMMUN AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CNCC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981635 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77344 accord relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel de la CANSSM — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981637 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77345 Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981638 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77346 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981640 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77347 Avenant n°2 à l'accord relatif aux règles de fonctionnement et moyens de la négociation collective au sein d'ArianeGroup SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981646 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77348 Avenant n°1 à l'accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'ArianeGroup SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981647 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77349 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981649 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7735 Accord d'entreprise égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037505290 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77350 Accord relatif à la mise en oeuvre et à la promotion du télétravail au sein de l'UES Naval Group — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981651 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77351 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NIKE RETAIL BV 2019 - ACCORD DU 19 JUILLET 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981656 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77352 Accord relatif à l'adaptation du statut conventionnel des ex-collaborateurs de la société 2 SIP (ex Connect Assistance) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981657 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77353 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE DU FORFAIT-JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981663 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77354 Protocole d'accord préélectoral CATS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981668 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77355 ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GIE AGRICA GESTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981670 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77356 ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE-EPARGNE TEMPS (CET) - AVENANT DE REVISION 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77357 Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981675 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77358 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES - AVENANT DE REVISION 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981676 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77359 ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) POUR L'ANNEE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981677 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7736 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037505338 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77360 Accord relatif à la mise en place de vote électronique pour les élections du comité social et économique de CNP Assurances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981678 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77361 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981679 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77362 ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981680 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77363 AFD TECHNOLOGIES - AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN CYCLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981682 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77364 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES CIF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981686 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77365 Accord collectif vote par voie électronique pour l’élection des membres du comité social et économique d’Ivry Paris XIII — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981710 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77366 Avenant à l'accord collectif portant sur le délai de consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise au titre de l'exercice 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981719 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77367 accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981745 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77368 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981791 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77369 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981792 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7737 UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037505363 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77370 UN ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981800 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77371 accord d'adaptation des négociations annuelles obligatoires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981816 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77372 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TRAVAIL SPECIFIQUE "Chantier du pont de la RD 920" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981825 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77373 Avenant n°20 à l'accord du 28 octobre 2002 réglant la situation des médecins du travail de l'APST-BTP-RP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981838 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77374 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et a la qualité de vie au travail au sein d'Air Liquide France Industrie — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981841 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77375 Avenant n°1 à l'avenant triennal n°3 égalité femmes-hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981844 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-77376 AVENANT ACCORD EGALITE HOMME FEMME — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038981848 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)