Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7552 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-76071 Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 30 janvier 2000 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039147985 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76072 ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039148068 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76073 Accord relatif au vote électronique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039148072 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76074 ACCORD SOCIAL 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039148110 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76075 accord collectif d'entreprise sur la contrepartie temps de trajet — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224009 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76076 accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224010 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76077 accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224011 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76078 accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224014 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76079 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - FIN DE NEGOCIATIONS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224079 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7608 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056796 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76080 Un Accord d'entreprise relatif au projet d'entreprise ICEO axé autour de la qualité de vie au travail et à la responsabilité sociale, sociétale et environnementale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224127 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76081 Un accord sur l'aménagement de la classification conventionnelle des emplois — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224200 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76082 Avenant n°4 a l'accord sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224259 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76083 ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224272 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76084 Accord cadre SG Sully relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres du Comité Social d'Entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224274 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76085 Accord d'entreprise relatif au comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224304 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76086 Accord de mise en place du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224337 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76087 Accord collectif d'entreprise portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224400 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76088 Accord de mise en place d'une nouvelle organisation du dialogue social et économique au sein de la société WIF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224594 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76089 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - AGENCE DE LISIEUX — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398552 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7609 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037056799 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76090 LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398603 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76091 LA MISE EN PLACE D’UNE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398606 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76092 UN ACCORD ENTREPRISE DE SUBSTITUTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398688 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76093 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNÉE 2019 - POLITIQUE SALARIALE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398771 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76094 accord collectif forfait jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398788 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76095 Accord d'entreprise relatif au compte epargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398819 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76096 Accord d'Etablissement portant sur le Dialogue Social — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398820 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76097 accord sur la réévaluation du montant de la prime de carburant et de la valeur faciale du ticket restaurant — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398850 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76098 réactualisation de la grille des déplacements (petits et grands déplacements) pour le personnel OUVRIER des établissements de Vire et de Gourfaleur — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398851 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76099 réactualisation de la grille des grands déplacements pour le personnel OUVRIER et ETAM - établissement de CHERBOURG — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398852 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-761 ACCORD DE TRANSITION RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS MEDICAUX — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038027894 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7610 ACCORD D'ENTREPRISE DU 13 DECEMBRE 2017 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037057143 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76100 réactualisation de la grille des déplacements (petits et grands déplacements) pour le personnel ETAM des établissements de Vire et de Gourfaleur — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398853 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76101 Accord sur le compte Epargne Temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398895 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76102 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398976 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76103 Accord relatif a la periode de reference pour l'acquisition et prise de conges payes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039399062 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76104 ACCORD RELATIF AU STATUT COLLECTIF DE LA MUTUELLE MMEI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039399063 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76105 NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039399115 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76106 Négociation Annuelle Obligatoire portant sur la politique salariale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039399336 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76107 Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier VLS Haguenau Lot 2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422331 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76108 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422364 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76109 Accord sur le budget des activités sociales et culturelles 2019/2020/2021/2022 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422393 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7611 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037082506 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76110 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de la Sté FILTERSUN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422416 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76111 Protocole d'accord Préélectoral élections des membres du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422417 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76112 Avenant à l'accord du 19 juillet 2016 pour la réduction du temps de travail, ses modalités d'application et ses dispositions salariales et d'emploi — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422549 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76113 Accord sur le périmètre des CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422680 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76114 Accord Mobilité Groupe Les Mousquetaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422803 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-76115 PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422807 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)