Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7543 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-75667 Accord portant négociations annuelles — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866519 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75668 Protocole d'Accord sur les salaires et le temps de travail de l'année 2019 collaborateurs administratifs — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866531 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75669 Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2019 du personnel commercial salarié — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866532 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7567 Un accord sur le droit à la déconnexion. — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036999354 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75670 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866535 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75671 ACCORD SOCIAL 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866544 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75672 Accord d'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874918 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75673 Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet pour les élections professionnelels 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874930 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75674 ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874934 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75675 ACCORD DE SUBSTITUTION DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR DE LA PERIODE DE TRANSITITION SUITE A LA REPRISE EN REGIE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874937 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75676 ACCORD DE SUBSTITUTION DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR DE LA PERIODE TRANSITOIRE SUITE A LA REPRISE EN REGIE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874939 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75677 PROTOCOLE ACCORD NAO ET CONCLUSIONS 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874940 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75678 Accord collectif relatif à l'organisation du travail posté de l'établissement principal de M2I SALIN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875020 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75679 Accord instituant un régime d'astreinte téléphonique opérationnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875021 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7568 Accord relatif au travail de nuit — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036999377 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75680 Accord collectif instituant un régime d'astreinte week-end au laboratoire de contrôle qualité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875022 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75681 UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875081 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75682 UN ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875088 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75683 UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875092 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75684 UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875093 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75685 Avenant Aménagement Durée Temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875095 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75686 Vote électronique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875097 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75687 Accord collectif relatif à la durée, à l’aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875150 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75688 Accord de mise en place du Comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875162 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75689 Avenant n°1 à l'Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisation définies des ingénieurs et cadres de l'établissement du Haillan d'ArianeGroup — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875171 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7569 Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, invalidité et décès" — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036999441 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75690 Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875183 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75691 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875199 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75692 UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MOBILITES GEOGRAPHIQUES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875203 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75693 UN ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE AIDANT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875204 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75694 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875207 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75695 Accord collectif portant sur les cotisations du régime de retraite complémentaire agirc-arrco pendant le congé de reclassement mis en œuvre au sein de la société boulangerie viennoiserie française — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875224 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75696 Accord d'entreprise relatif au Don de Jours — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875233 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75697 Accord sur la mise en place d'un dispositif d'astreintes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875388 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75698 Accord de reconnaissance de l'unité Economique et Sociale APICIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875421 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75699 Accord relatif au dialogue social et à l'exercice du droit syndical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875423 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-757 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038027620 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7570 Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" (non cadres) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036999442 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75700 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait annuel en jours et à la période de référence des congés payés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875432 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75701 ACCORD NAO ANNEE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875445 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75702 Accord sur le périmètre et le fonctionnement du Comité Social Economique et sur le Droit syndical au sein de l'UES O2 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875446 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75703 Accord 2019-02 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875587 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75704 Accord égalité femme - homme et qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875589 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75705 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875591 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75706 ACCORD DE PREVOYANCE - MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875614 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75707 Avenant de prorogation à l'accord collectif sur l'égalité professionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875647 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75708 Accord sur la gestion des congés et des reliquats — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875665 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75709 Accord 2019-07 relatif à la mise en place du vote électronique chez DO France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875668 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7571 Accord instituant un régime d eprévoyance complémentaire "remboursement de frais de santé" (cadres) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036999443 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-75710 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875670 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)