Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7515 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-74406 ACCORD D'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096656 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74407 ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096679 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74408 Accord portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096681 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74409 Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096682 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7441 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF « DISPOSITIF DE SOLIDARITE L’OREAL » en DATE DU 25 AVRIL 2014 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036770981 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74410 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096683 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74411 Accord sur la mise en place des nouvelles institutions représentatives du personnnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096686 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74412 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ET PLAN D'ACTIONS EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES 2019-2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096687 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74413 Accord de dialogue social et de mise en place du comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096688 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74414 Accord collectif d'établissement sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'entreprise Clestra Hauserman — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096736 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74415 AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE VALEAURHIN DU 01/10/2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096737 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74416 Accord de droit syndical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096778 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74417 Un Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein du site de LIFFRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096779 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74418 ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096791 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74419 Accord d'entreprise relatif à la structure du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096804 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7442 Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité central d’entreprise des comités d’établissement, des CHSCT et des délégués du personnel et au report des élections professionnelles — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036770994 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74420 Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096805 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74421 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET AU SEIN D'ADREA MUTUELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096814 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74422 AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096815 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74423 AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096816 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74424 ACCORD D'ENTREPRISE AUTORISANT LE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096826 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74425 ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096869 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74426 ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096917 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74427 ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE HERMIONE RETAIL SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE DES DIRECTIONS REGIONALES ET D’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DES MA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096947 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74428 LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE L'ELECTION DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096984 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74429 Accord CSEC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096986 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7443 ACCORD EN FAVEUR DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE MONEXT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036770995 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74430 Accord mise en place du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096987 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74431 Avenant accord droit syndical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039096988 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74432 Un avenant n°5 relatif à la prévention de la pénibilité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131495 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74433 ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019-2022 SOVAL NORD — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131618 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74434 Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 10 juillet 2019 au 9 juillet 2023 (4 ANS) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131649 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74435 Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 13 juillet 2019 au 12 juillet 2023 (4 ans) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131652 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74436 ACCORD 2019 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131686 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74437 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131719 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74438 l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131735 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74439 AVENANT A L'ACCORD DU 25/01/2017 RELATIF A LA COMPOSITION DU CCE DE LA SOCIETE DCF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131764 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7444 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA RESPONSABILITE SOCIETALE DE L'EMPLOYEUR ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036771044 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74440 accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131765 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74441 Avenant n° 1 à l'accord sur le don de jours de repos entre agents — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131766 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74442 Mise en place et fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131829 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74443 Avenant Convention d'établissement applicable aux personnels de l'EPMNL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131835 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74444 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131841 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74445 Accord préalable à la négociation d'un accord relatif à lamise en place et au fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131917 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74446 Accord d'Aménagement du Temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131941 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74447 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131945 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74448 Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l’aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131965 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74449 PROTOCOLE D'ACCORD - DEROULEMENT DE CARRIERE DES OPERATEURS DE LA MAINTENANCE ET DE LA FILIERE TECHNIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131998 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7445 UN ACCORD AU DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036771045 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-74450 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039132062 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)