Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7502 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-73821 Accord d'entreprise sur le télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805372 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73822 ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE EN FAVEUR DE L EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2019-2020-2021 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805373 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73823 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20 juin 2018 relatif au comité social et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805374 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73824 Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805376 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73825 Accord relatif a la mise en place du Comite Social Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805381 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73826 Accord concernant la politique salariale 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805387 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73827 Accord d'entreprise issu des NAO pour l'année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805404 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73828 AVENANT ACCORD SUR EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805406 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73829 accord conclu avec l'ensemble des salariés et portant sur l'annualisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805417 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7383 ACCORD DE PARTICIPATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723204 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73830 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805418 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73831 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE TRIOMPHE SECURITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805557 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73832 NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805566 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73833 Accord collectif relatif au régime de frais médicaux surcomplementaire collectif et obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805567 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73834 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE FORFAIT JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805568 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73835 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE ET L’ORGANISATION D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805588 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73836 Accord collectif d'entreprise relatif à l'Organisation du Temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805592 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73837 Accord d'entreprise relatif à la Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805594 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73838 ACCORD RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805595 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73839 Accord collectif d'établissement relatif aux grands déplacements Bouygues Energies et Services T&D International — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805596 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7384 ACCOTRD DE GROUPE MISSION HANDICAP -2018-2019-2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723266 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73840 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805598 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73841 Avenant relatif à l'accord sur la mise en place du Comité de Groupe — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805604 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73842 ACCORD SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805617 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73843 Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805618 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73844 ACCORD D'ENTREPRISE ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805622 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73845 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805634 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73846 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805635 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73847 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805664 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73848 Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail Pôle Gestion de la Fraude ( PGF) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805667 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73849 UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE CHANGEMENT DE RYTHME DE L'ATELIER PLISSAGE NOJAX SIGNE LE 20/06/2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805678 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7385 UN ACCORD COLLECTIF D4ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (ENSEMBLE DES SALARIES) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723302 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73850 UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SIGNE LE 17/11/2011 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805681 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73851 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MOYENS SUPPLEMENTAIRES ACCORDES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805682 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73852 Accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805706 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73853 Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie electronique du 7 juillet 2010 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805739 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73854 Accord d'entreprise Politique Salariale NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805744 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73855 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805745 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73856 accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805748 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73857 accord temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805752 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73858 Accord relatif à l'égalité professionnelleentre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805753 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73859 avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise instituant un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805762 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7386 UN PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723336 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73860 Accord portant sur la mise en place du télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805764 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73861 avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire de frais de santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805765 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73862 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de My Money Bank — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805778 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73863 • L’accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de Retraite Complémentaire des salariés concernés par le Plan de Sauvegarde de l’Emploi — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805781 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73864 Accord relatif aux modalités d'exercice du droit syndical — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805782 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73865 Accord du 24 juin 2019 sur l’exercice du Droit Syndical au sein de Direct Assurance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805804 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73866 ACCORD D'ENTREPRISE - Comité social et économique dans les entreprises à établissements distincts (CSEE et CSEC) - Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique central et — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805811 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)