Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7501 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-73777 Accord d'entreprise relatif au travail de nuit — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038753014 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73778 Accord d'entreprise relatif au repos compensateur pour les dimanches et jours fériés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038753018 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73779 Avenant intéressement — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804692 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7378 ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723157 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73780 negociation annuelle obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804703 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73781 Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Hôtel Hyatt Regency Nice Palais de la Méditerranée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804734 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73782 ACCORD RELATIF A l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804812 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73783 accord sur les negociations salariales annuelles 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804827 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73784 Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804832 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73785 Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804855 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73786 Accord relatif à la représentation du personnel et au dialogue social CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804938 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73787 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION ET AUX PRIMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804956 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73788 Accord collectif relatif au compte épargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804960 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73789 ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804963 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7379 UN ACCORD RELATIF AUX MESURES TRANSPORTS UES INGENICO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723167 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73790 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804965 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73791 Avenant 1 l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l'établissement de Vernon ArianeGroup SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804971 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73792 Avenant N°1 à l'ACCORD d'entreprise relatif aux équipes de SUPPLEANCE Année 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804984 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73793 Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804993 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73794 UN ACCORD ENTRETIENS ANNUELS D’ÉVALUATION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804994 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73795 UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804997 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73796 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805132 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73797 UN ACCORD RELATIF AU HOME OFFICE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805136 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73798 UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805137 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73799 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805138 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-738 UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037559654 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7380 UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723180 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73800 UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805140 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73801 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805142 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73802 Accord collectif d’entreprise relatif aux congés payés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805155 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73803 ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805175 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73804 Accord d'entreprise Négociations Anuelles Obligatoires 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805182 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73805 Avenant de révision partielle à l'accord d'entreprise de substitution signé le 25 février 2013 et de ses avenants — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805183 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73806 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805186 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73807 Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 31/01/2012 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805225 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73808 Un accord de méthode sur l'organisation des négociations collectives dans l'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805228 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73809 Accord sur la Réduction du Temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805229 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7381 ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MENBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT DE L'UES SECAFI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723181 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73810 Accord Prime d'Ancienneté Assiduité — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805230 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73811 PV ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805234 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73812 Accord d'entreprise relatif au déroulement de carrière des salariés — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805275 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73813 accord d'entreprise: déroulement de carrière — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805278 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73814 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT GESTION DE LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805301 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73815 Accord d’entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l’AFPICL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805346 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73816 Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805360 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73817 Accord sur le système de classification et de rémunération du personnel ETAM de la société PLASTIC OMNIUM AUTO ENERGY FRANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805362 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73818 Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des délégués du personnel, des membres du Comité d'entreprise, des représentants du personnel au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805363 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73819 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805365 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-7382 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA REMUNERATION ANNUELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723182 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-73820 ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIIN DE LA SOCIATE PLASTIC OMNIUM INERGY FRANCE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805367 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)