Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7412 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-69772 Avenant n°3 à l'Accord sur l'Organisation et la Rémunération de l'Astreinte au sein de la Société E2S (Service d'Intervention d'Urgence) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735657 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69773 AVENANTà l'Accord EGALITE PROFESSIONNELLE H/F et QUALITES DE VIE AU TRAVAIL du 29-04-2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735659 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69774 ACCORD D'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735660 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69775 Accord Collectif Relatif Au Régime Complémentaire de Remboursement des Frais de Santé de SG Seva — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735662 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69776 ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SAINT-GOBAIN SEVA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735663 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69777 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735685 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69778 accord sur l'égalité professionnelle et la conciliation vie professionnelle - vie privée — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735805 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69779 Avenant n°2 à l'accord d'UES relatif à la fixation des établissements distincts du 29 juin 2016 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735841 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6978 UN ACCORD CARRIERES ET EVOLUTION PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037211093 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69780 ACCORD D'UES PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735845 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69781 UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08/12/2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735868 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69782 Accord sur le contrat de génération de l'Unité Economique et Sociale UMANIS (UES UMANIS) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735918 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69783 Accord sur la prorogation des mandats des membres de la DUP issue des élections du 14 juin 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735920 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69784 Accord sur l'adoption du vote électronique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735921 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69785 Accord relatif à la reconnaissance de la durée de la carrière professionnelle dans l'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735922 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69786 Accord du l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735923 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69787 UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/03/13 RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735930 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69788 UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/04/18 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SENIORS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735931 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69789 Avenant à l'accord relatif à la rémunération, au temps de travail et à la répartition de la valeur ajoutée - AKKA High Tech — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735935 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6979 accord d'entreprise relatif au versement d'une prime unique et exceptionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037211180 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69790 Accord collectif relatif à la prime de contribution du centre logistique de préparation d'Heyrieux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735936 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69791 Accord de mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement (CSEE) & du Comité Social et Economique Central (CSEC) de DEXXON GROUPE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735957 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69792 Négociation annuelle obligatoire Société Epigo Protocole d'accord pour 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735963 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69793 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735969 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69794 NAO 2019 - Accord relatif aux conditions générale d'emploi et de rémunération du personnel de l'UES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038735971 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69795 UN ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038736015 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69796 PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038736020 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69797 Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038736025 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69798 Accord relatif au crédit d'heure attribué à chaque CSE d'établissement de la société Alstom Transport SA dans le cadre de la gestion des activités sociales & culturelles (ASC) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038736033 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69799 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740152 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-698 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036999637 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6980 NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276475 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69800 AVENANT N°5 DU 24 MAI 2019 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740163 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69801 ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740168 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69802 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ANNUALISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740216 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69803 Protocole d'Accord Préélectoral Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740235 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69804 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740236 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69805 UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 26 JUILLET 2018 PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740244 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69806 Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740263 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69807 Un Accord relatif à la communication du comité social et économique et des organisations syndicales — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740333 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69808 Un Accord relatif aux modalités d'exercice du droit syndical Bois & Matériaux — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740334 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69809 Un Accord d'entreprise sur l'Aménagement du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740335 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6981 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000037276541 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69810 Avenant du 24/05/2019 à l'accord d'entreprise sur l'aide à la création d'entreprise ou reprise d'entreprise — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740336 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69811 Un Avennat du 24/05/2019 à l'accord d'entreprise instituant un régime de complémentaire santé — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740337 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69812 Un Avenant du 24/05/2019 à l'accord d'entreprise sur la mise en oeuvre de la participation des employeurs agricoles à l'effort de construction — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740338 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69813 Un Avenant du 24/05/2019 à l'accord d'entreprise sur la rémunération extra conventionnelle — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740339 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69814 Un Avenant du 24/05/2019 à l'accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740340 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69815 Un Avenant du 24/05/2019 à l'accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740341 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-69816 Un Avenant du 24/05/2019 à l'accord sur la travail à temps partiel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038740342 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)