Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7379 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-68287 UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE SAURAMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131691 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68288 UN ACCORD RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE SAURAMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131692 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68289 l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131737 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6829 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (NAO) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036745053 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68290 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131797 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68291 ACCORD SALARIAL 2019 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039131898 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68292 Accord portant sur le fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039132043 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68293 avenant1 a l'accord sur les déplacements du personnel ouvrier et etam travaillant sur chantier et sur site de maintenance — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039132250 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68294 accord collectif d'entreprise sur les salaires et les conditions de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039132287 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68295 Accord relatif au télétravail au sein de la Société Praxair MRC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039147593 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68296 Un Accord sur l'Instauration d'un Compte Epargne Temps et d'un Congé de Fin de Carrière — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039147618 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68297 l'accord d'entreprise relatif aux négociations salariales 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039147637 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68298 Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039147703 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68299 Procès Verbal Accord NAO — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039147727 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-683 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036954108 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6830 ACCORD RELATIF AU MAITIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE AUMALE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036745136 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68300 Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'entreprise Stallergenes SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039148017 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68301 Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039148049 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68302 PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR L’ELECTION 2019 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039148113 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68303 accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224013 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68304 UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE SAURAMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224156 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68305 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'UES EDICOLOR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224168 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68306 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'UES EDICOLOR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224169 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68307 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'UES EDICOLOR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224170 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68308 Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles de l'UES CGF — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039224699 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68309 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - CAEN DISTRIBUTION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398540 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6831 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036745146 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68310 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039398986 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68311 L'ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES & AUX CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422344 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68312 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422345 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68313 LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION & LA PRISE DES CONGES PAYES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422350 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68314 UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422641 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68315 Avenant d'intégration de la prime IP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422713 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68316 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422720 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68317 Journée de Solidarité 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039422800 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68318 un accord collectif concernant la mise en place forfait jour — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039425500 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68319 Accord Collectif d'Entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039425528 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6832 Accord annuel 2018 sur l'organisation du travail, le temps de travail et les salaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036745232 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68320 l'accord relatif au Comité Social et Economique de la Zone de Production ATLANTIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000039429983 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68321 LE TRAVAIL DOMINICAL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041497744 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68322 Négociation annuelle obligatoire — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041497910 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68323 Accord sur le renforcement de la mixité et de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041617920 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68324 Un accord de révision du protocole d'accord sur l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618056 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68325 Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019/2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618058 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68326 AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041618205 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68327 Protocole d'accord préélectoral concernant l'élection des membres du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041625446 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68328 Accord collectif de BP France portant modification des modalités de calcul des droits de retraite du régime IGRS BP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041625666 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68329 ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041636630 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6833 avenant n°1 PEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036745247 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68330 ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000041636987 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)