Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7377 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-68197 Accord d'entreprise chèques vacances — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866050 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68198 Accord relatif au fonctionnement et aux moyens des représentants de proximité au sein d'OGF SA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866080 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68199 Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein d'OGF SA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866082 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-682 ACCORD SUR LE COMPTE EGARGNE TEMPS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036953982 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6820 Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744818 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68200 Accord relatif aux salaires, à la durée et à l'organisation du temps de travail et aux avantages sociaux - NAO 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866100 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68201 Accord sur les voyages et les déplacements professionnels — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866131 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68202 Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866199 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68203 ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU GIE COULEURS MUTUELLES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866249 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68204 Accord d'expérimentation sur le télétravail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866252 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68205 accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Smarves PDC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866289 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68206 Accord collectif d'entreprise sur les salaires et les conditions de travail pour 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866333 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68207 Avenant n° 1 à l'accord sur le compte épargne temps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866418 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68208 Accord collectif d'etablissement relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de continuité de service clients — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866434 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68209 Négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866435 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6821 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET) — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744822 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68210 Accord portant sur la mise en place d’équipes de suppléance travaillant en fin de semaine avec des horaires réduits UES VYGON / SIPV — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866438 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68211 Avenant de révision d el'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de la plate forme distribution du courrier de PERSAN — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866440 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68212 Avenant de révision d el'accor dcollectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein d ela plate forme distribution du courrier de Fosses — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866441 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68213 Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de lk'évolution d'organisation — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866443 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68214 Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866444 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68215 Avenant au protocole d'accord salarial 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866460 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68216 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866462 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68217 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866547 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68218 ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE LA CONSULTATION DU COMITE D’ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SOCIALE DE L’ENTREPRISE, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L’EMPLOI — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038874926 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68219 ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875002 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6822 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL 2018-2019-2020 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744863 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68220 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875053 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68221 NEGOCIATION ANNUELLE ET OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875054 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68222 NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875111 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68223 AVENANT N°1 NAO 2018 RELATIF A L'ACCORD SUR L'ASTREINTE DES SERVICES TECHNIQUES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875112 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68224 ACCORD DE METHODE POUR LA MISE EN PLACE DU CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875274 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68225 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL POSTE AU SEIN DE L'ENTREPRISE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875323 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68226 Accord d'entreprise n°3-2019 relatif à la monétisation des jours de CET — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875400 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68227 Accord relatif à la mise en place d'un régime d'horaire réduit de fin de semaine — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875428 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68228 Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875482 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68229 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875623 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6823 UN ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744876 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68230 Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Économique de la Société SAMSIC ASSISTANCE HANDLING — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875641 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68231 Accord d'entreprise sur la création de zones concentriques pour la détermination des indemnités de trajet — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875702 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68232 Accord annuel obligatoire du 09 mai 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875784 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68233 Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité sociale et économique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875859 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68234 PROTOCOLE INSTRUCTEUR PILOTE - LTC - CRM TRAINER - LPE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875882 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68235 Avenant à l'accord 2016-2018 en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi des personnes en situation de handicap — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875911 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68236 Accord sur l'évolution du temps de travail dans la société Ciblex France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875915 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68237 ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875924 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68238 ACCORD TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038875925 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68239 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 PORTANT SUR LES REMUNERATIONS, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038914511 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6824 un accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744884 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68240 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038914512 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)