Aller au contenu

Accords d'entreprise (ACCO)

Critères appliqués : Fonds : ACCO (Légifrance)

Filtrer et rechercher — 1 filtre actif

404135 résultats

Accords d'entreprise (ACCO) — page 7376 sur 8083
N° Titre Nature Numéro Date État Fonds Identifiant Détail
L-ACCO-68151 UN ACCORD RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038752935 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68152 Avenant de prolongation n°3, compartiment Lettre secteur 2 de l'accord local Nice SCC en son site de Nice St Barthélémy — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804740 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68153 Accord d'entreprise du 9 mai 2019 don de jours de repos — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804829 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68154 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804918 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68155 AVENANT révision de l'accord collectif relatif mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein des sites d'ARGENTAT, MARCILLAC LA CROISILLE, ST-PRIVAT service distrib de l'établist TULLE Coeur de Corrèze — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804943 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68156 Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de TULLE service de distribution de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804944 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68157 Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du site de CORREZE de l’établissement de TULLE PPDC CŒUR DE CORREZE ET VALLEE DE LA DORDOGNE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038804945 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68158 Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'atelier U.H.T de la laiterie Coralis — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805119 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68159 Un Avenant n°1 à l'accord sur le comité social et économique de la laiterie Coralis — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805120 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6816 UN ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1ER ET 12 DECMBRE 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036723318 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68160 ACCORD D'ENTREPRISE DU 9 MAI 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805129 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68161 Aménagement du Temps de Travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805208 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68162 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail au sein des établissements gérés par la Fédération APAJH — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805481 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68163 ACCORD PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L UES ORANGE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805484 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68164 avenant n°1 accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la Médicale de France — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805494 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68165 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805495 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68166 Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’entreprise Printemps — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805553 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68167 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805624 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68168 Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805658 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68169 UN ACCORD D'ENTREPRSE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805672 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6817 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS NAO 2017 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744778 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68170 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68171 PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805856 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68172 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET ELS CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805946 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68173 ACCORD DE BRANCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038805975 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68174 accord collectif relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux attributions des instances représentatives du personnel au sein de la RTA — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840547 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68175 Accord de prorogation des mandats de la délégation unique du personnel — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840566 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68176 Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840640 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68177 Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840651 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68178 LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840674 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68179 Accord Collectif d'entreprise de substitution — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840794 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6818 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744779 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68180 Accord Collectif d'Entreprise relatif au Comité Social et Economique — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840796 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68181 ACCORD REGIONAL RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE POLE EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE DU 10 MAI 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038840805 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68182 Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841009 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68183 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841086 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68184 Négociations salariales 2019 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841131 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68185 PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2019 - STEF TFE SERVICES — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841322 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68186 Accord collectif relatif à l’organisation du temps de travail dans l’Etablissement Courrier de Smarves PDC — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841477 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68187 Accord de mise en place des CSE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841663 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68188 Accord Egalité Professionnelle et Salariale entre Femmes et Hommes — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038841762 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68189 ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES ET D'ANCIENNETE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038865524 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-6819 AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/12/2014 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000036744780 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68190 ACCORD TELETRAVAIL — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038865573 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68191 NAO 2018 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038865642 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68192 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038865741 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68193 Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail et la réduction du temps de travail du 29 juin 2000 — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038865750 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68194 Accord sur l’accompagnement social relatif à l'ajustement des métiers de la Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs et de la Banque de Détail à l'internationale — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866042 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68195 Accord sur le recours au vote électronique au sein d'Adagio SAS — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866043 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)
L-ACCO-68196 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et au dialogue social au sein de Kantar TNS MB — — — — ACCO (Légifrance) ACCOTEXT000038866045 Voir (Légifrance, nouvelle fenêtre)

Source : Légifrance (DILA) — API PISTE ; DILA — données publiques (data.gouv.fr)